Qualité Développement durable
Plan du cours 1. Qualité 2. Sécurité 3. Environnement 4. Les outils QSE 5. L’audit QSE 6. Certification
Qualité
Plan - Qualité 1. Les acteurs externes 2. Qualité - Définitions 3. Processus - Définitions 4. Amélioration continue 5. La qualité totale 6. Le système documentaire 7. Mise en place d’un système de management de la qualité
Les acteurs externes n Client Organisme ou personne qui reçoit un produit / un service. Le client est au centre de toute démarche qualité. Il faut : Identifier ses besoins Satisfaire au mieux ses besoins (explicites et implicites) Mesurer sa satisfaction pour adapter constamment l’offre .
Les acteurs externes n Fournisseur Organisme ou personne qui fournit ou produit un service. Les activités sous-traitées à un fournisseur doivent être maîtrisées afin de garantir que les éléments entrant dans la fabrication du produit (ou du service) n’ait pas d’influence négative sur la qualité finale.
Les acteurs externes n Client / Entreprise / Fournisseur Exige Entreprise Satisfait Fourniture d’un produit / service Client Satisfait
Qualité : Définitions n Qualité Ensemble des caractéristiques d’une entité qui lui confère l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites.
Qualité : Définitions La qualité est : la réponse au besoin, la réponse à l’utilisation, la réponse globale à un problème.
Qualité : Définitions n Maîtrise de la qualité Partie du management de la qualité axée sur la satisfaction des exigences pour la qualité.
Qualité : Définitions n Non - qualité L’inadéquation entre le besoin et l’offre. Écart global entre la qualité visée et la qualité effectivement obtenue.
Qualité : Définitions n Non - qualité Conformité : satisfaction d’une exigence. Défaut : non satisfaction d’une exigence liée à une utilisation prévue ou spécifiée. Non-Conformité : non-satisfaction d’une exigence réglementaire ou concernant la qualité du produit final ou intermédiaire. Dysfonctionnement : écart entre une situation existante et une situation attendue.
Qualité : Définitions n Assurance de la qualité Ensemble des activités préétablies et systématiques mises en œuvre dans le cadre du système qualité et démontrées en tant que besoin, pour donner la confiance appropriée en ce qu’une entité satisfera aux exigences pour la qualité.
Processus : Définitions n Processus Système d’activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie.
Processus : Définitions n Processus (1) Ressources Entrées Processus Existence de sousprocessus Sorties
Processus : Définitions n Processus (2) Le processus est défini par certains éléments : - un nom, un début et une fin, ses données d’entrée et de sortie, les ressources utilisées (responsable, personnes impliquées, base documentaire, moyens…), - les processus amont et aval (les prédécesseurs et successeurs du processus en question), - sa finalité.
Processus : Définitions n Description de Processus ex Produit Chargement Données Transport Réception Chargement
Processus : Définitions n Carte des Processus Pour mener une démarche qualité efficace, il convient d’identifier tous les processus de l’entreprise. On peut ainsi dresser une carte des processus de l’entreprise en matérialisant par un schéma les interactions entre les processus.
Processus : Définitions n Carte des Processus Exemple : Achats Identification des exigences clients Production Audit interne Mesure satisfaction client Logistique Facturation
Amélioration continue n Définition Partie du management de la qualité axée sur la définition des objectifs sur l’accroissement de l’efficacité et de l’efficience.
Amélioration continue n Roue de Deming Le PDCA 4. Act 3. Check 1. Plan 2. Do
Amélioration continue n Roue de Deming Plan : Plannifier Définir le projet d’amélioration Fixer les objectifs Fixer des délais Analyser les causes Act Plan Check Do
Amélioration continue n Roue de Deming Do : Dérouler Déterminer les moyens Essayer les solutions Act Plan Check Do
Amélioration continue n Roue de Deming Check : Contrôler Comparer les résultats avec les prévisions Analyser les résultats Act Plan Check Do
Amélioration continue n Roue de Deming Act : Assurer Résoudre les déviations Établir la règle de travail Généraliser les succès Act Plan Check Do
La Qualité Totale n Définition Ensemble de méthodes et de pratiques visant à mobiliser toute l’entreprise pour la satisfaction durable des besoins du client et du marché au meilleur coût.
Système documentaire Il est constituer des éléments suivants : - le manuel qualité Description de l’entreprise et sa maîtrise de la qualité - les procédures et modes opératoires Description des processus, détail sur les postes de travail… - les documents opérationnels Remontée de l’information - les enregistrements Garantissent la traçabilité des informations.
Mise en place d’un système de management de la qualité n n n Choix du référentiel, Déterminer les objectifs Qualité, Déterminer les processus critiques permettant d’atteindre les objectifs Qualité, Déterminer des indicateurs Planifier le projet Engagement de la direction Communication sur le projet Formation du personnel impliqué Mettre en œuvre le plan Mesurer de l’amélioration Remettre à jour le système documentaire
Sécurité
Plan - Sécurité 1. Les acteurs externes 2. Sécurité - Définitions 3. Obligations de l’employeur 4. Le document unique 5. Droit et devoirs des salariés 6. Le CHSCT 7. Autres aspects de la réglementation
Les acteurs externes n Les CRAM Elles ont pour mission de : - Aider les entreprises à évaluer les risques d'accident du travail et de maladies professionnelles (AT / MP) dans un but de prévention. - Participer à la tarification de l'assurance accidents du travail et maladies professionnelles (AT / MP). - Développer des actions de formation, de conseil et de prévention sanitaire et sociale dans le domaine de la maladie.
Les acteurs externes n L’inspection du travail Contrôler, informer, conseiller, concilier, décider : les missions de l'inspecteur du travail sont étendues tout comme ses moyens d'actions (droit d'entrée dans l'entreprise, de constater les infractions. . . ). L'inspecteur du travail est soumis à un certain nombre d'obligations (discrétion, impartialité, . . . ) et de droits, en tête desquels la protection contre les obstacles à l'exercice de ses missions
Les acteurs externes n La médecine du travail Le médecin du travail est le conseiller du chef d'entreprise, des salariés, des représentants du personnel notamment pour l'amélioration des conditions de travail, l'adaptation des postes, l'hygiène, la prévention et l'éducation sanitaire dans le cadre de l'entreprise. Pour remplir cette mission le médecin du travail conduit des actions sur le milieu de travail et procède à des examens médicaux.
Définitions n Danger Propriété intrinsèque d’une situation, d’un produit, susceptible de provoquer un dommage. n Risque Combinaison de la probabilité et de la conséquence de la survenue d’un événement dangereux.
Définitions n Dommage Conséquence pour la personne, atteinte pour la santé. On peut coter la gravité de ce dommage. Le danger L’électricité Le risque Contact avec une pièce sous tension Le dommage Électrocution, brûlure
Définitions n Accident du travail Accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. n Presqu’accident Situation non maîtrisée qui aurait pu mener à un accident.
Définitions n Incident Situation qui aurait pu mener à un accident et qui a par contre induit des dommages matériels. n Maladie professionnelle Une maladie est "professionnelle" si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
Définitions RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 64 Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone Date de création : 3 mai 1974 (décret du 26 avril 1974) Dernière mise à jour : - Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1, 5 millilitre pour 100 millilitres de sang. 30 jours Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Sont exclus les travaux effectués dans les locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm 3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241 -21 -2º* du Code du travail. * Article abrogé. Voir désormais article R. 231 -55 du Code du travail.
Obligations de l’employeur n Article L 230 -2 du code du travail (1) Cet article aborde le principe des obligations réglementaires qui incombent à l’employeur (ou responsable d’établissement).
Obligations de l’employeur n Article L 230 -2 du code du travail (2) “Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues […] sur la base des principes généraux de prévention suivants : a. Eviter les risques ; b. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; c. Combattre les risques à la source ; d. Adapter le travail à l'homme […]
Obligations de l’employeur n Article L 230 -2 du code du travail (3) “Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues […] sur la base des principes généraux de prévention suivants : […] e. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; f. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; g. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral, […]
Obligations de l’employeur n Article L 230 -2 du code du travail (4) “Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues […] sur la base des principes généraux de prévention suivants : […] h. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; i. Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
Le Document Unique n Définition (1) La tenue d’un Document Unique d’Évaluation des Risques (DUER) par l’employeur est devenue obligatoire depuis 2001. Il est le bilan de l’analyse de l’ensemble des risques de l’établissement. Il doit être révisé au moins une fois par an et à chaque changement important pouvant influencer sur la sécurité et les conditions de travail.
Le Document Unique n Définition (2) Il doit contenir : - une identification des risques, - une évaluation des risques, - le classement des risques, - des propositions d’action de prévention. Ces étapes permettent la mise en place d’un plan d’action.
Le Document Unique Evaluation des risques (1) Ex : matrice d’évaluation Critères Fréquence 1. Moins d’une fois / semaine 2. Au moins une fois / semaine 3. Au moins une fois / jour 4. Plusieurs fois / jour Gravité 1. Premiers soins / pas d’arrêt 2. Arrêt de travail sans incapacité 3. Incapacité permanente 4. Mort
Le Document Unique n Evaluation des risques (2)
Droits et devoirs du salarié n Article L 230 -3 du code du travail “Conformément aux instructions qui lui sont données par l'employeur ou le chef d'établissement, au règlement intérieur, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. ”
Droits et devoirs du salarié n Le droit d’alerte Articles L 231 -8 du code du travail “Le salarié signale immédiatement à l'employeur ou à son représentant toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ainsi que toute défectuosité qu'il constate dans les systèmes de protection. L'employeur ou son représentant ne peut demander au salarié de reprendre son activité dans une situation de travail où persiste un danger grave et imminent résultant par exemple d'une défectuosité du système de protection. ”
Droits et devoirs du salarié n Le droit de retrait Articles L 231 -8 -2 du code du travail “Le salarié confronté à un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé, a le droit d'arrêter son travail et, si nécessaire, de quitter les lieux pour se mettre en sécurité. “ “L'employeur ou les représentants du personnel doivent en être informés. ” “La décision du salarié ne doit cependant pas créer pour d'autres personnes une nouvelle situation de danger grave et imminent. ”
Le CHSCT n Définition Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est constitué de représentants du personnel. Il a pour mission générale de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’établissement.
Le CHSCT n Quand constituer un CHSCT ? Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est constitué pour chaque établissement d’une entreprise occupant au moins 50 salariés. Dans les établissements occupant plus de 500 salariés, plusieurs CHSCT peuvent être créés.
Le CHSCT n La composition du CHSCT Il comprend obligatoirement : - le chef d’établissement qui en est le président, - une délégation du personnel (de 3 à 9 salariés), - le médecin du travail, - le chef du service de sécurité de l’entreprise, - l’inspecteur du travail, - le représentant du service prévention de la CRAM.
Le CHSCT n Fréquence de réunion du CHSCT Le CHSCT se réunit au moins tous les 3 mois à l’initiative du chef d’établissement. Le CHSCT peut être convoqué si : - un accident grave s’est produit, - ou si 2 membres font une demande motivée.
Le CHSCT n Les missions du CHSCT - Inspections (audit…), - Etudes : recherche de solutions face à des problématiques liées à la sécurité, - Enquêtes : en cas d’accident du travail ou de maladie professionnellle, d’incidents répétés ayant révélé un risque grave, - Il intervient en cas de danger grave et imminent.
Autres aspects de la réglementation n Plan de prévention Document rédigé avec toutes les entreprises soustraitantes (présentes 400 h / an ou travail dangereux) Ce document permet un échange concernant les risques entre le donneur d’ordre et les entreprises sous-traitantes et d’anticiper toute situation dangereuse.
Autres aspects de la réglementation n Aménagements des lieux de travail (1) Dans la conception des lieux de travail, certains aspects de sécurité doivent être considérés : - voies de circulation, - le bruit, - l ’éclairage, - la présence de locaux sociaux, - la prévention des incendies.
Autres aspects de la réglementation n Aménagements des lieux de travail (2) Voies de circulation : - les voies de passages (piétons, véhicules…) doivent respecter certaines dimensions. - les lieux où véhicules et piétons circulent doivent garantir la protection des piétons. - l’accessibilité des handicapés doit être garantie.
Autres aspects de la réglementation Voies de circulation
Autres aspects de la réglementation n Aménagements des lieux de travail (3) Le bruit Le chef d’établissement doit mettre en œuvre des dispositions dès que le niveau d’exposition moyen sur une journée dépasse 80 d. B ou s’il y a des pics sonores à 135 d. B. D’une manière générale : - choisir dans les limites de la technique, un matériel silencieux, - les sources sonores et les postes exposées doivent être isolés, - réduire le temps d’exposition, - fournir des protections aux employés exposés.
Autres aspects de la réglementation n Aménagements des lieux de travail (4) L’éclairage Le chef d’entreprise doit veiller à : - permettre un éclairage suffisant à tous les postes de travail et dans toutes les allées de circulation, - éviter les risques d’éblouissements, - favoriser l’éclairage naturel. Enfin, un éclairage de sécurité doit être mis en place et entretenu : il indique les issues en cas d’incendie.
Autres aspects de la réglementation n Aménagements des lieux de travail (5) Les locaux sociaux L’établissement doit proposer : - des installations sanitaires, - des lieux de restauration collective, - des locaux pour services médicaux.
Autres aspects de la réglementation n Aménagements des lieux de travail (6) La sécurité incendie Afin d’assurer la sécurité des employés en cas d’incendie : - le choix des matériaux doit être orienté pour une meilleure résistance au feu, - des dégagements réglementaires désenfumeurs voire un système de détection rapide sont à prévoir, - les locaux sont équipés de systèmes d’extinction.
Autres aspects de la réglementation n Machines (1) Définition : une machine est « un ensemble de pièces ou d’organes liés entre eux dont au moins un est mobile […] en vue d’une application définie »
Autres aspects de la réglementation n Machines (2) La machine doit être conforme… - Il est interdit de mettre sur le marché (de mettre en vente, de vendre, de mettre sur le marché, de louer, de mettre à disposition une machine non-conforme. - Il est également interdit de mettre en service ou d’utiliser une machine non conforme. … et maintenue en état de conformité.
Autres aspects de la réglementation n Machines (3) L’importateur ou fabricant doit fournir : - un certificat de conformité CE, - une notice d’instruction, - des conditions d’utilisations.
Autres aspects de la réglementation n Produits chimiques (1) Les substances et préparations suivantes, considérées comme dangereuses sont l’objet de la réglementation produit chimique : Explosibles Comburantes Inflammable Toxiques Nocives Corrosives Irritantes Cancérogènes Mutagènes Toxiques pour la reproduction Dangereuses pour l'environnement
Autres aspects de la réglementation n Produits chimiques (2) Les producteurs de produits chimiques doivent afficher sur chaque contenant une signalétique adaptée. Ils doivent également fournir une fiche de donnée de sécurité (FDS) du produit qui informe sur sa composition, ses risques, les protections à prendre en compte.
Autres aspects de la réglementation n Produits chimiques (3) Des valeurs limites d’exposition professionnelle sont fixées par la réglementation et son contraignantes (c’est-à-dire que les valeurs fixées ne doivent pas être dépassées) : - amiante - ammoniac, - benzène - chlore, - fibres réfractaires céramiques, - plomb, - silice, - poussières inertes…
Autres aspects de la réglementation n Produits chimiques (4) Réglementation REACH Elle est mise en place pour constituer un inventaire puis pour agir sur les substances dangereuses : - produites en Communauté Européenne, - importées de pays hors Communauté Européenne. Registration, Evaluation, Authorisation, Restriction of CHemicals
Autres aspects de la réglementation n Législation ATEX (1) Les directives ATEX sont entrée en vigueur pour répondre aux nombreux accidents liés à des explosions. Elles sont dues à la combinaison de plusieurs éléments : - concentration critique d’un produit combustible, - présence d’un comburant, - source d’inflammation.
Autres aspects de la réglementation n Législation ATEX (2)
Autres aspects de la réglementation n Législation ATEX (3) L’entreprise doit procéder à une identification des zones ATEX :
Autres aspects de la réglementation n Législation ATEX (4) Dans le cadre du « Document relatif à la protection contre les explosions » , partie du document unique, l’entreprise recense les zones et propose des solutions de prévention : - éviter le risque (agir sur le comburant et le combustible), - éviter les sources d’inflammation, - atténuer les effets d’explosion, - formation, information.
Autres aspects de la réglementation n Formation et information L’employeur doit former à la sécurité l’ensemble des travailleurs qu’il embauche. D’autres formations plus spécifiques seront à mettre en place.
Environnement
Les acteurs externes n Les préfectures La préfecture représente l’état au niveau du département. Elle développe donc et met en œuvre la politique du gouvernement et veille à l’exécution des lois et des règlements. Le préfet est le garant de l’application des lois sur l’environnement, il a les pouvoirs pour y parvenir.
Les acteurs externes n Les DRIRE Organismes dépendant essentiellement des préfectures, au niveau de leurs attributions. Elles ont pour rôle de surveiller les installations classées.
Les acteurs externes n Les mairies Elles interviennent sur les points suivants : - permis de construire, - nuisances locales, - procédure d’autorisation d’installation classée, - mise à disposition d’équipements.
La base réglementaire Code de l’environnemnent n Lois, décrets, arrêtés, circulaires n Droit internationnal n Droit Européen n
Les éléments concernés La mise en place d’une démarche environnement a été initiée pour protéger les éléments suivants : - l’eau, - l’air, - les sols.
Quelques accidents n Seveso Quand : 10 juillet 1976 Où : Meda (Nord de l’Italie) Quoi : usine de production de parfums et de produits pharmaceutiques. Comment : Un réacteur est laissé sans surveillance le temps d’un WE, la température augmente entraînant une fuite : un nuage de dioxine s’échappe. Conséquences : mort de nombreux animaux, visages brulés d’enfants, sols contaminés, fermeture définitive du site, 200 millions d’euros de dédommagements
Quelques accidents n Schweizerhalle Quand : 1 er novembre 1986 Où : Schweizerhalle Quoi : centre de stockage de produits chimiques et usine de production. Comment : Un incendie démarre brutalement, en quelques minutes, les flammes embrasent le hangar. Conséquences : pollution du Rhin, destruction de la faune et de la flore, 60 millions d’euros de dommages.
Quelques accidents n Bhopal Quand : 2 et 3 décembre 1984 Où : Bhopal (Inde) Quoi : usine de production d’insecticide. Comment : Lors de l’entretien des cuves, une vanne n’est pas fermée, une cuve remplie au-delà de la limite imposée fuit. Conséquences : 200. 000 victimes dont 50. 000 handicapés, 3. 000 aveugles à vie et 2. 500 morts directs, 4. 000 animaux morts, végétation touchée. 380 millions d’euros de dommages, mandat d’arrêt international pour homicide du PDG fermeture définitive du site.
Les ICPE n Définition “Les Installations classées pour l’environnement (ICPE) sont des installations qui peuvent présenter des dangers ou inconvénients pour la commodité du voisinage, la santé, la sécurité, la salubrité publiques, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement ou la conservation des sites et des monuments” (Art L 511. 1 du Code de l’Environnement) La France compte environ 500. 000 établissements relevant de la législation des ICPE.
Les ICPE n Circonstances des accidents Les accidents se déroulent surtout dans des phases de maîtrise moindre : - période d’activité réduite - travaux, maintenance, test Dans 50 % des cas, ils sont la conséquence : - d’une défaillance matérielle, - du facteur humain et de l’organisation,
Les ICPE n Conséquences des accidents Les principales conséquences : - pollution des eaux en surface, - dommages matériels internes, - perte de production, - limitation de la circulation, - chômage technique, - pollution atmosphérique (avec plaintes), - atteinte de la faune sauvage, - contamination des sols…
Les ICPE n Classement des ICPE Selon le niveau des dangers ou inconvénients potentiels, les installations suivront une réglementation plus ou moins contraignante. Par degré croissant d’exigence, on aura : - Installations soumises à déclaration, - Installations soumises à autorisation préfectorale - Etablissements Seveso
Les ICPE n Nomenclature des ICPE Les classements des ICPE sont réalisés par substances et activités : 1. Substances 1. 0 Substances/Préparations 1. 1 Toxiques 1. 2 Comburantes 1. 3 Explosible 1. 4 Inflammables 1. 5 Combustibles 1. 6 Corrosives 1. 7 Radioactives 1. 8 Divers 2. Activités 2. 1 Activités agricoles et animaux 2. 2 Agro-alimentaire 2. 3 Textiles, cuirs et peaux 2. 4 Bois, papier, carton, imprimerie 2. 5 Matériaux, minerais et métaux 2. 6 Chimie, caoutchouc 2. 7 Déchets 2. 9 Divers
Les ICPE n Détails de la nomenclature (1) Ex : 1. Substances 1. 2 Comburantes 1. 2. 0. 0 Fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations comburant 1. 2. 1 Peroxydes organiques 1. 2. 1. 0 Définition des peroxydes organiques 1. 2. 1. 1 Fabrication des peroxydes organiques 1. 2 Emploi, stockage des peroxydes organiques 1. 2. 2. 0 Emploi, stockage d’oxygène 1. 2. 3. 0 Stockage d’engrais composés à base de nitrate de potassium
Les ICPE n Détails de la nomenclature (2) Ex : 2. Activités 2. 4 Bois, papier, carton, imprimerie 2. 4. 1. 0 Travail du bois 2. 4. 1. 5 Mise en oeuvre de produit de préservation du bois 2. 4. 2. 0 Fabrication de charbon de bois 2. 4. 3. 0 Préparation de la pâte à papier 2. 4. 4. 0 Fabrication de papier carton 2. 4. 4. 5 Transformation du papier 2. 4. 5. 0 Imprimerie
Les ICPE n Détails sur une rubrique 2. 6 Chimie, parachimie, caoutchouc Rubrique n° 2663 Stockage de pneumatiques et produits don’t 50% au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) : 1. A l’état alvéolaire ou expansé tels que mousse de latex, de polyuréthane, de polystyrène, etc…, le volume susceptible d’être stocké étant : a) Supérieur ou égal à 2. 000 m 3 (A-2) b) Supérieur ou égal à 200 m 3, mais inférieur à 2. 000 m 3 (D) 2. Dans les autres cas et pour les pneumatiques, le volume susceptible d’être stocké étant : a) Supérieur ou égal à 10. 000 m 3 (A-2) b) Supérieur ou égal à 1. 000 m 3 mais inférieur à 10. 000 m 3 (D)
Les ICPE n Dossier ICPE (1) Lorsqu’un seuil (ou plus) va être dépassé, l’établissement doit déposer un dossier à la préfecture. Selon le type de dossier (déclaration, demande d’autorisation…), certains documents seront à fournir : - noms des rubriques pour lesquelles seuils ont été dépassés, - plans du site (avec résaux d’eau, implantation des ICPE), - les modes de gestion des déchets, - des informations financières sur l’établissement, - études d’impact et de danger, - plan de prévention des risques technologiques (PPRT), - plan d’opération interne (POI)…
Les ICPE n Dossier ICPE (2) Le dossier est soumis à la préfecture, et examiné par la DRIRE. Le délai de traitement est de 3 mois minimum. Le préfet peut rejeter la demande. S’il l’accepte, il y joint les obligations réglementaires stipulées dans des arrêtés préfectoraux. Dans le cadre des sites à hauts risques, le préfet rédigera un Plan Particulier d’Intervention.
Les ICPE n Exemples d’obligations pour l’exploitant fixées par arrêtés - Contrôler l’accès aux ICPE, - Respecter des distances de sécurité par rapport aux limites de propriétés, aux bâtiments… - Mettre en place des dispositifs pour contrôler l’incendie, - Maîtriser ses réseaux d’eau, - Rétention des produits dangereux, - Etude de bruit, - Prévenir les arrêts d’exploitation…
Le risque nucléaire n Origines du risque - centrales électronucléaires, - sites du cycle du combustible, - transports d’éléments radioactifs, - outils ou équipements industriels - installations à usage médical
Le risque nucléaire n Schéma simplifié d’une centrale
Le risque nucléaire n Types d’accidents (1) - Accidents d’irradiation : - Accident de transport - Manipulation d’outils radioactifs - Accidents de contamination - Rejets de produits radioactifs à l’extérieur des enceintes où ils sont contenus Une combinaison des deux accidents peut se produire
Le risque nucléaire n Types d’accidents (2) Afin de se rendre compte de la gravité d’un accident dans une centrale nucléaire, l’AIEA (agence internationale pour l’énergie atomique) a mis en place une échelle comparable à celle de Richter : Echelle INES Niveau 7 ex : Tchernobyl Gravité croissante Niveau 1 ex : simple anomalie sans conséquence
Le risque nucléaire n Prévention du risque - Réduction du risque à la source : Conception, surveillance, systèmes de sécurité, considération des facteurs humains (tout est décrit dans le rapport de sûreté de l’installation)… - Maîtrise de l’urbanisation - Organisation des secours - Information préventive
Le risque nucléaire n Photo Tchernobyl
Le risque nucléaire n Photo Tchernobyl
Le risque nucléaire n Photo Tchernobyl
Le TMD n Définition Les réglementations sur le Transport de Marchandises Dangereuses interviennent dans le contrôle de tout transport de matière qui par ses caractéristiques physico-chimiques (toxicité, réactivité…) peut présenter des risques pour l’homme, les biens ou l’environnement.
Le TMD n Principales conséquences d’accident lors d’un TMD : - Incendie, - Dégagement de nuage toxique, - Explosion, - Pollution des sols, des eaux
Le TMD n Modes de transport en France (toutes matières) Route : Voie ferrée : Voie fluviale : Canalisations : 80% du tonnage total 17% du tonnage total 3% du tonnage total très faible
Le TMD n Types de matières dangereuses transportées Matières inflammables Matières toxiques Matières infectieuses Matières radioactives Matières corrosives En France essentiellement, on transporte essentiellement : Produits pétroliers Produits chimiques
Le TMD n Réglementation Chaque mode de transport étant bien spécifique, une réglementation particulière est mise en place :
Le TMD n Prévention du risque Les différentes réglementations existantes imposent : - une formation des conducteurs, - une signalisation des véhicules/contenants, - des prescriptions techniques de construction, - traçabilité des matières transportées, - des contrôles réguliers des véhicules, installations, - modalités d’emballage des colis…
La gestion des déchets n Définitions Déchet : « Tout résidu de production, de transformation et d’utilisation, toute substance, tout matériau ou produit ou plus généralement tout bien meuble que son propriétaire abandonne ou destine à l’abandon. » Déchet ultime : « Déchet résultant ou non du traitement d’un déchet et qui n’est plus susceptible d’être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant et dangereux »
La gestion des déchets n Traçabilité Réglementation valable en entreprise : - Tous les déchets font l’objet d’un certificat d’acceptation des déchets annuels en centre de traitement - Les déchets toxiques doivent faire l’objet d’un suivi (via un bordereau de suivi de déchets, BSD), - Pour certaines ICPE, le BSD doit être généralisé à tous les déchets.
La gestion des déchets n Tri des déchets Les entreprises sont tenues à un tri des déchets, on fait la distinction entre : - les déchets industriels inertes, - les déchets industriels banals (DIB) et - les déchets industriels spéciaux (DIS).
La gestion des déchets n Les DIB Le tri peut être affiné en séparant ces déchets : - papier, - carton, - bois, - métaux, - plastiques non souillés.
La gestion des déchets n Les DIS Le tri de ces déchets est obligatoire : - D 3 E, - lampes, - peintures et solvants, - piles et batteries…
La gestion des déchets n Autres pistes d’amélioration de la gestion de déchets : - récupération directe par le fournisseur, - collectes collectives pour les petits gisements, - compactage.
La gestion des déchets n Le traitement des déchets : Les déchets qui ne seront pas recyclés ou réemployés peuvent subir, selon leur nature, les traitements suivants : - mise en décharge, - incinération, - thermolyse, - vitrification…
Les outils de la QSE
Le Brainstorming n Objectif Recueillir un maximum d’idées sur un thème donné en favorisant la créativité. n Déroulement Proposition d’idées Analyse des idées proposées Bilan des idées – Détermination des pistes à étudier
Le diagramme de Pareto n Objectif Identifier les points d’actions prioritaires. n Déroulement Identifier les données à classer Effectuer les mesures pour chacune des données Classer les données par valeur décroissantes Reporter les données sur un histogramme
Le diagramme de Pareto n Exemple : Accident du travail Identifier les causes d’accident prioritaires auxquelles s’attaquer
Le diagramme de Pareto On agira en priorité sur les deux causes les plus nombreuses.
Feuilles de relevé des données n Définition Enregistrer des données chiffrées ou non pour contrôler un procéder ou pour analyser une situation n Déroulement Définir la grandeur à mesurer Définir les critères de classement Définir le mode opératoire des relevés Consigner les données
Feuilles de relevé des données n Ex : quantité de pièces rebutées Semaine 1 Semaine 2 Semaine 3 Semaine 4 Semaine 5 Equipe A 6 8 9 7 5 Equipe B 17 12 18 12 11 Equipe C 7 9 8 6 5
Le QQOQCCP n Objectif Cerner de façon la plus complète possible une situation en réunissant le maximum d’information sur les causes du problème. n Déroulement On doit apporter les réponses aux questions : Quoi, Qui, Où, Quand, Comment, Combien, Pourquoi. Le QQOQCCP peut servir de trame à un questionnaire plus élaboré.
Le QQOQCCP Qui ? Quoi ? Où ? Quand ? Responsable, victime, acteur, témoin… Matériel, équipement impliqués, opération… Lieu, poste, bâtiment… Date, durée, fréquence… Comment ? Procédure suivie, manière… Combien ? Valeurs, coûts, temps… Pourquoi ? Avoir procédé ainsi, le pourquoi peut porter sur les questions précédentes.
L’analyse Est-N’est pas n Objectif Définir exactement un sujet pour éviter de s’en écarter. n Déroulement Préciser ce qu’est un sujet et ce qu’il n’est pas. Les listes obtenues seront placées dans un tableau à deux colonnes.
L’analyse Est-N’est pas n Exemple Pour le football : Est Un sport Se joue à 11 contre 11 Un jeu de ballon Possède des règles … N’est pas Pratiqué dans une piscine Cérébral Un jeu de raquettes …
L’analyse Force-Faiblesse n Objectif Comme son nom l’indique : identifier les forces et faiblesses de l’entité évaluée. n Déroulement Citer les forces et faiblesses connues. Les listes obtenues seront placées dans un tableau à deux colonnes.
L’analyse Force-Faiblesse n Exemple Une entreprise veut revoir sa stratégie pour augmenter son chiffre d’affaire Force Produits appréciés par le client Equipes bien formées aux produits Fournisseurs fiables (délais/coûts…) Concurrence faible Des stagiaires ont fait leurs preuves Opportunités foncières pour créer des sites …. Faiblesse Gamme trop restreinte Implantations trop peu nombreuses Absence de services associés Pas d’équipe Marketing …
La grille SMART n Objectif La grille SMART permet de communiquer des objectifs exploitables, c’est-à-dire précis et factuels. n Déroulement Pour répondre aux critères SMART, l’objectif doit être : Spécifié Mesurable Acceptable Réaliste situé dans le Temps
La grille SMART n SMART « Le taux de fréquence 2008 du site de Lyon doit baisser de 10% par rapport à l’année écoulée » n Pas SMART « On doit vendre davantage » « La production doit être optimisée» « Nous devons construire un nouveau site d’ici 2 mois »
Le vote pondéré n Objectif Permet de dégager une opinion globale sur la solution qui répond le mieux à un problème posé/d’établir des priorités en terme d’actions à mener. n Déroulement Dresser une liste des éléments soumis au vote pondéré. Chaque participant accorde une note de 0 à 3 à chacun de éléments. Classer les éléments en fonction des points attribués. Valider les résultats
Le vote pondéré n Vote pondéré simple Quel personnel former en priorité au logiciel qualité ? Directeurs de service Commerciaux Chefs d’équipe Assistant de service Bureau d’étude Albert 2 0 3 2 3 Ginette 2 1 2 3 2 Lucienne 1 0 3 3 2 Marcel 2 1 3 2 2 Total 7 2 11 10 9
Le vote pondéré n Vote pondéré multicritère Sur quelle ligne d’assemblage, doit-on commencer la démarche Lean ? Complexité des opérations (x 1) Goulots d’ engorgement (x 1) Réceptivité des équipes (X-1) Risque de rupture de stocks (x 2) Potentiel de gain (x-2) Total Casques 8 9 3 8 10 10 Rollers 11 10 8 17 Trottinettes 6 5 2 4 3 11 Vélos 9 11 6 9 8 16
Le diagramme d’Ishikawa n Objectif Classer des causes identifiées d’un effet selon des familles ou des sous-familles. Cet outil permet une analyse cohérente des causes, donc de déterminer des corrections pertinentes. Sa présentation facilite la communication autour du sujet. n Déroulement Définir les familles de causes et éventuellement les sousfamilles. Identifier les causes et les affecter aux différentes familles Les présenter sous forme de diagramme.
Le diagramme d’Ishikawa n Les 5 M Parmi les familles fréquemment utilisée, les 5 M proposent une bonne approche globale du problème : - main d’œuvre, - matériel, - matière, - méthode, - milieu.
Le diagramme d’Ishikawa n Ex : cas de casse de fourches sur chariots élévateurs
Le diagramme d’Ishikawa n Ex Matière Milieu Pièces provenant d’un nouveau fournisseur Non diffusion des consignes du fournisseur Communication Stockage inapproprié - Non respect des limites d’utilisation - Conduite avec heurts fréquents Nombreux cas de fourches cassées - Soudage sur fourches Comportement caristes
Le diagramme d’Ishikawa n Ex Le diagramme peut être complété par des propositions de corrections, préventions à chaque cause identifiée : Causes Corrections/Préventions Stockage inapproprié Ne pas stocker dans le local de produits corrosifs Pièces provenant d’un nouveau fournisseur Certificats de conformité, test d’épreuve à vérifier Non diffusion des consignes du fournisseur Formation des caristes aux consignes du fournisseur Non respect des limites d’utilisation Formation des caristes aux consignes du fournisseur Conduite avec heurts fréquents Brider vitesses – Sélection des caristes Soudage sur fourches Interdiction de modifier les apareils de levages
Check-list n Définition Liste structurée de façon chronologique, listant toutes les opérations à réaliser, tous les contrôles à effectuer n Déroulement Décomposition d’un processus, détermination, de tous les points à contrôler. Le processus/contrôle est effectué en respectant la trame de la check-list
Check-list n Ex : jouet Buzz l’éclair avant emballage Contrôle Qualité Jambes articulées OK Bras articulés OK Tête articulée OK Présence “pistolet-laser” Son “vers l’infini et l’au-delà” OK quand bouton A pressé Son “laser” OK quand bouton B pressé
Le logigramme n Définition Cet outil permet de détailler les étapes d’un processus n Déroulement Identifier toutes les tâches d’un processus Les ordonner et les relier entre elles
Le logigramme n Symboles constitutifs du logigramme Description des première et dernière étapes Description des autres étapes Case de décision
Le logigramme n Ex : organiser sa soirée Consulter son agenda Sortie prévue N Allumer télé O Prendre transport Programme bien N Éteindre la télé O Profiter de la sortie Regarder la télé Examen le lendemain O N Ami(e)s disponibles N Révision Dormir O
Outils statistiques Histogramme n Définition Graph en histogramme pour étudier le bon comportement d’un procédé, d’une machine n Déroulement Relevé de données Traçage de l’histogramme Analyse des résultats
Outils statistiques Histogramme n Ex : Diamètre de tubes produits (mm)
Outils statistiques Courbe de corrélation n Définition Approximation linéaire d’une tendance pour prévoir un comportement n Déroulement Relevé de données Traçage des points Établissement de la courbe de corrélation Analyse des résultats
Outils statistiques Courbe de corrélation n Ex : nombre de rebus
Outils statistiques Courbe de corrélation n Ex : prévision de coût de non qualité / rebus Coût intervention pour réglage : 250 € Coût nouvelle machine : 15 000 €
Le diagramme GANTT n Définition Le diagramme de Gantt sert à planifier les projets / plans d’action. n Déroulement Identification des tâches Définition des délais Réalisation du diagramme
Le diagramme GANTT n Exemple
Le tableau de bord n Définition Le tableau de bord est un outil indispensable de pilotage/management/reporting. Il est constitué d’indicateurs permettant la prise de décisions / le suivi des actions / la communication. n Déroulement Détermination d’indicateurs pertinents. Phrases de commentaires Diffusion
Le tableau de bord n Choix des indicateurs On doit se demander à qui vont s’adresser les indicateurs et l’objectif qu’ils doivent remplir. Ils doivent être : - utiles, - en quantité raisonnable, - simples.
Le tableau de bord n Exemples d’indicateurs Qualité : coûts de non qualité, productivité, taux de satisfaction clients… Sécurité : Taux de fréquence, taux de gravité, nombre de presqu’accidents remontés… Environnement : quantité de déchets, nombres de mises en demeure, émissions de CO 2… Global : taux de non-conformités corrigées dans un délai donné, notes suite à audit…
Tableau de bord – mai Jours sans accident : 108 TF : 28, 2 TG : 1, 01 Trophée HSE mai Retour à nos objectifs, il faut continuer !!
Synthèse des outils n n n n Recueil de données Analyse des données Prise de décisions Planification Structurer Suivi/Contrôle des actions Communication
Synthèse des outils n Recueil de données : QQOQCCP, feuille de relevée des données, brainstorming n n n Analyse des données : diagramme d’Ishikawa, diagramme de Paretto, Analyse Est/N’est pas, Analyse Force/Faiblesse Prise de décisions : vote pondéré, diagramme de Paretto, Analyse Force/Faiblesse, tableau de bord, outils statistiques Planification : diagramme GANTT, diagramme de Paretto, outils statistiques Structurer : logigramme (processus), grille SMART (objectifs) Suivi/Contrôle des actions : tableau de bord, check-list, outils statistiques, feuille de relevé de données Communication : grille SMART, tableau de bord
L’audit QSE
Plan – Audit QSE 1. Audit QSE - Définitions 2. Deux types d’audits 3. Comportement de l’auditeur 4. Déroulement de l’audit 5. Audit et amélioration continue
Audit QSE : Définitions n Audit Processus systématique, indépendant et documenté permettant d’obtenir des preuves et de les évaluer de manière objective, pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits.
Audit QSE : Définitions n Critères d’audit Ensemble de politiques, procédures ou exigences déterminées. Note 1 : les critères d’audit sont la référence vis-àvis de laquelle les preuves sont comparées. Note 2 : les critères d’audit sont couramment appelés référentiels d’audit.
Audit QSE : Définitions n Preuves d’audit Enregistrements, énoncés de fait ou autres informations qui se rapportent aux critères d’audit, et sont vérifiables ; les preuves peuvent être qualitatives ou quantitatives n Constats d’audit Résultats de l’évaluation des preuves d’audit recueillies par rapport aux critères d’audit. Note : les constats d’audit peuvent indiquer la conformité ou la non-conformité aux critères d’audit ou des opportunités d’amélioration.
Audit QSE : Définitions Audit Critères d’audit Preuves d’audit Constats d’audit Définition du référentiel Mesures Mesure des écart Base d’évaluation/de comparaison Observations Conclusions par rapport au preuves d’audit Eléments factuels EX : Décret du 07/10/1984 Mesures sur 8 heures Constats Fixe des VME sur les poussières inertes C (poste A) = 12, 3 mg/m 3 Dépassement de la VME sur poste A : NC VME (poussières inhalables)= 10 mg/m 3 C (poste B) = 5, 8 mg/m 3 Mesure conforme sur poste B
Audit QSE : Deux types d’audits n Audit interne Il est conduit à l’initiative du responsable de l’organisation concernée avec des ressources internes. n Audit externe Audit réalisé par une entité extérieure à l’entreprise. Le commanditaire peut être extérieur à l’organisation ou être l’organisation elle-même.
Comportement de l’auditeur Afin de mener un audit efficace, l’auditeur devra : - être à l’écoute, - rester objectif, - posséder une intégrité morale, - savoir communiquer, - avoir un bon esprit d’analyse et de synthèse.
Comportement de l’auditeur Il convient par contre d’éviter : - les préjugés, - la dispersion, - des entretiens trop directifs, - l’approximation.
Déroulement de l’audit n Préparation de l’audit - définition de l’objectif de l’audit - définition du champ de l’audit - établissement des guides d’audit - planification de l’audit - notification des services audités
Déroulement de l’audit n Exemple de guide d’audit :
Déroulement de l’audit n Réalisation de l’audit - réunion d’ouverture - réalisation de l’audit opérationnel - réunion de fin d’audit
Déroulement de l’audit n Rapport d’audit Le rapport formalise l’ensemble des constats et conclusions faits lors de l’audit opérationnel. Il évoque les écarts de façon efficace et exploitable. Les écarts sont évalués selon leur gravité, leurs répercutions.
Déroulement de l’audit n Suivi des actions correctives - Détermination d’un plan d’action avec des résultats mesurables, - Planification dans le temps du plan d’action, - Mise à disposition des ressources, - Contrôle des corrections.
Déroulement de l’audit n Synthèse Besoin d’audit exprimé Préparation de l’audit Audit Réalisation de l’audit Rapport d’audit Suivi des actions correctives
Audit et amélioration continue L’audit s’inscrit dans la démarche de l’amélioration continue de façon indispensable : Il contribue à stabiliser les progrès acquis. Excellence Act Plan Check Do
Certification
Plan – Certification 1. Définitions 2. Organismes de normalisation 3. Principaux référentiels QSE 4. Intérêt d’une certification 5. Certification de produit 6. La norme ISO 9001 : 2000
Définitions n Normalisation La normalisation a pour objet de fournir des documents de référence comportant des solutions à des problèmes techniques et commerciaux concernant les produits, biens et services qui se posent de façon répétée dans des relations entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et sociaux.
Définitions n Norme Document établi par consensus qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d’ordre optimal pour un contexte donné. La norme est appliquée de façon volontaire, en général, mais elle peut également être rendue obligatoire.
Définitions n Certification Reconnaissance, par un organisme indépendant du fabricant ou du prestataire de service, de la conformité d'un produit, service, organisation ou personnel à des exigences fixées dans un référentiel.
Organismes de normalisation n L’ISO International Standard Organisation Plus grande organisation de normalisation au monde, elle est à l’origine de plus de 16. 000 normes internationales depuis sa création en 1947.
Organismes de normalisation n BSI La Brirish Standards Institution a créé la série de spécifications OHSAS 18000 : Occupational Health and Safety Assessment Series La spécification OHSAS 18001 n’est pas une norme, mais elle est reconnue internationalement dans le cadre des certifications des entreprises ayant mis en place un système de management de la sécurité.
Organismes de normalisation n L’AFNOR Association Française de NORmalisation L’AFNOR assure notamment : - la diffusion des normes internationales en France, - l’édition des normes françaises - la certification des entreprises au regard des référentiels.
Principaux référentiels QSE ISO 9000 : 2000 ISO 14050 : 2002 OHSAS 18001 ISO 9001 : 2000 ISO 14001 : 1996 ISO 9004 : 2000 ISO 14004 : 1996 OHSAS 18001 : 1999 OHSAS 18002 : 2000 ISO 19011 Management qualité : Principes essentiels et vocabulaire Vocabulaire environnemental Vocabulaire sécurité Système de management de la qualité (SMQ) : exigences Management environnemental (SME) : spécifications SMQ : lignes directrices d’efficacité et d’efficience SME : lignes directrices SMS : exigences et directives SMS : guide de mise en place Lignes directrices pour l’audit qualité et environnement Tous ces référentiels, à l’exception des OHSAS, sont des normes.
Intérêt d’une certification Les raisons poussant les entreprises à la certification : - Argument commercial, - Amélioration de la compétitivité, - Développement, - Respect de la réglementation, - Politique de groupe, - La satisfaction et la fidélisation.
Certification de produit n Le produit, au même titre que l’organisation, peut être certifié – la marque NF, – le marquage CE, – l’appellation d’origine contrôlée (AOC), – appellation BIO.
La norme ISO 9001 : 2000 n Contenu de la norme (1) 1. 2. 3. 4. 4. 1 4. 2 Introduction Domaine d’application Références normatives Termes et définitions Système de management de la qualité Exigences générales Exigences relatives à la documentation 4. 2. 1 Généralités 4. 2. 2 Manuel Qualité 4. 2. 3 Maîtrise des documents 4. 2. 4 Maîtrise des enregistrements
La norme ISO 9001 : 2000 n Contenu de la norme (2) 5. 5. 1 5. 2 5. 3 5. 4 Responsabilité de la direction Engagement de la direction Écoute client Politique qualité Planification 5. 4. 1 Objectifs qualité 5. 4. 2 Planification du système management de la qualité 5. 5 Responsabilité, autorité et communication 5. 6 Revue de direction
La norme ISO 9001 : 2000 n Contenu de la norme (3) 6. Management des ressources 6. 1 Mise à disposition des ressources 6. 2 Ressources humaines 6. 2. 1 Mise à disposition des ressources 6. 2. 2 Compétence, sensibilisation et formation 6. 3 Infrastructures 6. 4 Environnement de travail
La norme ISO 9001 : 2000 n Contenu de la norme (4) 7. 7. 1 7. 2 7. 3 7. 4 7. 5 7. 6 Réalisation du produit Planification de la réalisation du produit Processus relatifs aux clients Conception et développement Achats Production et préparation du service Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesurage
La norme ISO 9001 : 2000 n Contenu de la norme (5) 8. Mesure, analyse et améliorations 8. 1 Généralités 8. 2 Surveillance et mesure 8. 2. 1 Satisfaction du client 8. 2. 2 Audit interne 8. 2. 3 Surveillance et mesure des processus 8. 2. 4 Surveillance et mesure du produit 8. 3 Maîtrise du produit non conforme 8. 4 Analyse des données 8. 5 Amélioration 8. 5. 1 Amélioration continue 8. 5. 2 Action corrective 8. 5. 3 Action préventive
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