Normes ISO de systèmes de management et la

Normes ISO de systèmes de management, et la participation Charles Corrie Secrétaire ISO/TC 176/SC 2 (pour QMS, ISO 9001) Secrétaire ISO/PC 283 (pour OHSMS, ISO 45001)

Normes existantes de management (systèmes) ISO 9000 – Qualité ISO 14000 – Environnement CEI 60300 – Sûreté de fonctionnement ISO/CEI 27001 – Sécurité de l’information ISO 20000 – Services des technologies de l’information ISO 30300 –Gestion des documents d’activité ISO 10006 –Management de la qualité dans les projets ISO 10007 – Gestion de la configuration ISO 28000 – la sûreté de la chaîne d'approvisionnement ISO 30000 – Recyclage des navires ISO 31000 – Management du risque ISO/CEI Guide 73 – Management du risque - Vocabulaire ISO 22000 – Sécurité des denrées alimentaires ISO 15161 – application d'ISO 9001: 2000/HACCP aux industries de l'alimentaire et des boissons Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11

Normes existantes (suite) ISO 26000 – Responsabilité sociétale IEC 62402 – Gestion de l’obsolescence ISO 50000 – management de l’énergie ISO 20121 – Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle ISO 22301 – management de la continuité d'activité ISO 21500 – management de projet ISO 39001 – management de la sécurité routière

ISO 9000 documents par secteur d’activité ISO/TS 16949 – ISO 9000 Industrie automobile ISO/TS 29001 – ISO 9000 Pétrole et gaz ISO/CEI 17025 – laboratoires d'étalonnages et d'essais (et ISO 9000) ISO 13485 – Dispositifs médicaux (et ISO 9000) ISO/IEC 90003 – ISO 9000 Ingénierie du logiciel ISO/IWA 1 – ISO 9000 Services de la santé ISO/IWA 2 – ISO 9000 Education ISO/IWA 4 – ISO 9000 Collectivité locale

En cours d’élaboration ISO 55001 – Gestion des actifs ISO 37500 – Externalisation ISO/TR 18155 – Ressources humaines ISO 18480 – Facilities management ISO 18386 – Systèmes de management de la conformité En phase initiale: Systèmes de management anti-corruption Approvisionnement durable Santé et sécurité au travail (ISO 45001) Révisions of: ISO 9001 ISO 14001 ISO/ CEI 27001 Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11

En plus des normes ISO /CEI Prix Malcolm Baldrige de la qualité, EFQM, Prix Deming OIT OSH 2001/ BS 8800 / OHSAS 18001 – La santé et la sécurité au travail SA 8000 – Responsabilité sociale AS 9000/EN 9100 – Assurance qualité en aéronautique Guide de la FIDIC sur la qualité pour les ingénieurs consultants Documents de la International Maritime Organization (IMO) relatifs à la qualité Industries chimiques – Programme Responsible Care® de l’IMS Capability Maturity Model Integration (CMMI) - logiciel Agence Internationale de l’Energie Atomique – normes qualité ONU-déminage, normes qualité Autres: CEI, CEN et CENELEC MSS Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11

Plusieurs autres domaines de systèmes de management sont en train d’être normalisés au niveau national AS/NZ 4360 ou PD 6668 – Gouvernance d’entreprise PD 75000 – Gestion des connaissances BS 7000 – Design management Ces normes deviendront-elles des normes ISO? Note: La norme OHSAS 18001 (de la famille 18000 Occupational Health and Safety Assessment) a été proposée à l’ISO pour en faire une norme ISO

Quel devrait être l’objectif global de la gestion de ces normes? • Compatibles (Pas de contradictions dans les exigences – le cas aujourd’hui) • Alignés (la séquence des clauses et l’énoncé devraient être similaires) • Une norme « intégrée » ? (norme unique pour tous les domaines de management)

Normes intégrées de systèmes de management (NISM / IMSS en anglais) Plusieurs pays ont déjà préparé des projets de NISM Plusieurs organismes sectoriels ou professionnels nationaux/internationaux ont déjà publié ou rédigé des NISM, comme le programme Responsible Care® dans l’industrie chimique La majorité des organismes de certification offrent déjà des audits et la certification de conformité aux NISM La majorité des NISM sont basées sur une combinaison des normes ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001

Quels aspects faut-il étudier lorsqu’on cherche à intégrer des normes? • Pour chaque norme, il faut étudier: – Les principes fondamentaux – La terminologie/ le vocabulaire – Les exigences générales du système de management – Les exigences spécifiques à la technologie – La structure

Concepts fondamentaux – ISO 9000 et EFQM ISO 9001 EFQM Orientation client Leadership et le sens de l’objectif Implication du personnel Développement et implication du personnel Approche processus Management par les processus et les faits Approche systèmes au management Amélioration continue Processus continu d’apprentissage, d’innovation et d’amélioration Approche factuelle à la prise de décision Management par les processus et les faits Arrangements mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs Développement des partenariats Responsabilité à l’égard de la collectivité Orientation résultats

Concepts fondamentaux Conclusion: au niveau opérationnel, les principes/concepts sont très similaires

Terminologie On trouve dans différentes normes beaucoup de termes qui se ressemblent; cependant, les définitions de ces termes semblent très différentes. Est-ce un problème? Réponse: Non Pourquoi? Parce que l’intention sous-jacente ou l’idée de base des définitions sont généralement très similaires

Exigences générales des systèmes de management Politique Planification Mise en œuvre et fonctionnement Amélioration Revue par la direction (Voir ISO Guide: 72)

OHSAS 18001 – Annexe A. 1 OHSAS 18001: 2007 ISO 14001: 2004 ISO 9001: 2000 - Introduction 0 0. 1 0. 2 0. 3 0. 4 Introduction Généralités Approche processus Relations avec l’ISO 9004 Compatibilité avec d’autres systèmes de management 1 Domaine d’application 1 1. 2 Domaine d’application Généralités Périmètre d’application 2 Références normatives 3 Termes et définitions 4 Eléments de systèmes de management de la SST (titre uniquement) 4 Exigences du système de management environnemental (titre uniquement) 4 Système de management qualité (titre uniquement) 4. 1 Exigences générales 4. 1 5. 1. 1 Exigences générales Responsabilité, autorité, et communication Responsabilité et autorité 5. 1 5. 3 8. 5. 1 Engagement de la direction Politique qualité Amélioration continue 4. 2 Politique en matière de santé et de sécurité au travail 4. 2 Politique environnementale On trouve des tableaux similaires dans ISO 9001 et ISO 14001

Structures Structure de l’approche processus selon ISO 9000 (adapté)

Structure de type PDCA selon ISO 141001

9001 Process approach structure embodies PDCA RESPONSABILITE DE LA DIRECTION C L I E C MANAGEMENT DES RESSOURCES I MANAGEMENT DES PROCESSUS INPUT PROCESS E OUTPUT A P C D N T L N T MESURE, ANALYSE, AMELIORATION Boucles de haut niveau: Réalisation du produit Boucles de haut niveau - Direction de l’entreprise Boucles locales Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11 14

Modèle SMQ (ISO 9001), y inclus la planification PDCA et le management de processus Amélioration continue PLAN ACT PLAN Politique qualité Revue par La direction Besoins & exigences du clientt objectifs & planification C L I E N T Re Q U I P E M E N t Input DO Management de Process système de management procedures, Management de ressources p r o d u i t Output Mesure analyses & amélioration CHECK C L I E N T

Le modèle d'excellence EFQM propose une évaluation basée sur 9 critères : 1. Leadership (ISO 9000: 2000 – Investisseurs en l’Homme) 2. Politique et Stratégie (ISO 9000: 2000, Investisseurs en l’Homme, 3. Personnel 4. Partenariats et ressources 5. Procédés, produits et services 6. Résultats « clients » 7. Résultats « personnel » 8. Résultats de la société 9. Résultats commerciaux

ISO 22301: 2012 Système de management de la continuité d’activité Planifier Parties prenantes Agir Exigences pour la continuité d’activité Parties prenantes Dérouler Constater Modèle PDCA appliqué aux processus SMCA Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11 Continuité d’activité gérée

BS 25999: 2006 Systèmes de management de la continuité d’activité Ancrage du MCA dans la culture d’entreprise Comprendre l’organisation Exercice, maintenance et revue des dispositions du MCA Management du programme MCA Détermination de la stratégie de continuité d’activité Développement et mise en œuvre des réponses dans le cadre du MCA

Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées (4. 2) ISO 20121: 2012, Systèmes de management responsable Détermination du périmètre du système de management (4. 3) appliqués à l'activité Principes de développement durable, déclaration de événementielle Plan mission et de valeurs (4. 5) Définir et documenter la politique (5. 2) Attribuer et communiquer les rôles et les responsabilités (5. 3) Identification et évaluation des enjeux, définir les objectifs et les plans pour les atteindre (6) Fournir les ressources, assurer les compétences et la sensibilisation (7. 1 – 7. 3) Assurer la communication interne et externe (7. 4) Do Mise en place et mise à jour des documents et procédures exigés pour garantir l’efficacité du système (7. 5) Définition et mise en œuvre les processus pour la maîtrise opérationnelle et le management de la chaîne d’approvisionnement (8) Check Act Surveillance et évaluation des performances du système, y inclus l’audit interne et la revue de direction (9) Non-conformité et actions correctives (10. 1)

ISO 50001: 2011 - Modèle de système de management de l'énergie

UNI (Italie) – Directives pour un SM de la santé et la sécurité au travail Revue initiale Amélioration continue Politique Suivi & contrôle Mise en œuvre Planification & organisation

Le modèle d'excellence EFQM propose une évaluation basée sur 9 critères : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Leadership (ISO 9000: 2000 – Investisseurs en l’Homme) Politique et Stratégie (ISO 9000: 2000, Investisseurs en l’Homme, Personnel Partenariats et ressources Procédés, produits et services Résultats « clients » Résultats « personnel » Résultats de la société Résultats commerciaux

Balanced Scorecard

Modèle Feuille de route Client Les Fundamentaux Amélioration continue Participation Totale Apprentissage Mutuel Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11

Autres Structures Charles Corrie, Tunis, Participation Forum, 2013 -11

Structures - Conclusion Les structures constituent une approche conceptuelle pour montrer comment les divers éléments d’un système de management se joignent les uns aux autres pour constituer un « système » . Ils essaient aussi de montrer que les éléments du « système » ne peuvent être pris individuellement, mais doivent être traités collectivement. Le « système » va échouer si l’un des éléments est ignoré. Les structures en elles-mêmes ne constituent pas une exigence à laquelle il faudrait se conformer. Chaque élément à des mérites qui lui sont propres.

Conclusion générale Chaque organisation a son propre système de management qui lui est unique. Si vous comprenez les objectifs recherchés par les normes de management, vous pourrez les incorporer dans le système de management de votre organisation d’une manière planifiée et cohérente. L’efficacité et l’efficience de votre organisation peuvent être réalisées par l’utilisation d’un système totalement intégré, qui établi un équilibre entre les exigences de chacune de vos parties prenantes.

ISO/TMB/TAG 13 -JTCG “Vision commune” Toutes les normes relatives aux «exigences» d’un système de management feront l’objet d’un alignement, et ISO s’efforcera d’améliorer la compatibilité de ces normes en s’assurant que celles-ci ont les mêmes: • Titres de clauses • Séquence de titres de clauses • Énoncés • Termes et définitions Des divergences seront autorisées uniquement lorsqu’elles sont imposées par le domaine auquel la norme va s’appliquer. Le recours à cette approche pour la révision de normes existantes ou l’adoption de nouvelles normes relatives aux « exigences » d’un système de management permettra aux utilisateurs de tirer un meilleur profit de ces normes.

Directives ISO, Annexe SL, Structure de haut niveau Introduction 1. Domaine d’application 2. Références normatives 3. Termes et définitions 4. Contexte de l’organisation 5. Leadership 6. Planification 7. Appui (y inclus les ressources) 8. Fonctionnement 9. Evaluation de la performance 10. Amélioration N. B. Un schéma du modèle n’est pas encore disponible

Alignement avec d’autres normes de systèmes de management En février 2012, ISO/TMB a adopté la Structure de haut niveau, avec un texte identique et des termes communs. Les principaux changements incluent: • Comprendre l’organisation et son contexte, ainsi que les risques • Leadership • Pas de référence à des procédures documentées; remplacée par « contrôles » • « information documentée » remplace documentations ou registres • « Action préventive » est maintenant incluse dans le système

4. Contexte de l’organisation Identifiez les questions qui peuvent avoir un effet sur votre organisation, et celles que le SM doit contrôler

Que se passe-il, quelles sont les tendances? 4 Comprendre le contexte 4. 2 parties prenantes Qui influençons-nous? Qui nous influence? Qui devons-nous prendre en considération? Analyse, priorrittisation 4. 1 Problèmes (facteurs) Quels sont les risques (menaces/opportunités)? 6. 1 management de risque 8 Contrôle opérationnel 6. 1 management de la conformité Quels sont les exigences, les besoins, les attentes, ? Quelles sont nos obligations de conformité?

Comment trouver l’Annexe SL Le document ‘ISO/IEC Directives and Consolidated ISO Supplement’ [Directives ISO/CEI, 1 e partie, avec ISO supplément] peut être téléchargé à partir du site http: //www. iso. org/iso/home/standards_development/resour ces-for-technicalwork/iso_iec_directives_and_iso_supplement. htm Prière voir Annexe SL, section 2 N. B. Ce document existe uniquement en anglais A mon avis, le texte de l’Annexe SL représentera entre 30% et 40% (au moins) de toute nouvelle norme de système de management

La participation dans OHSAS 18001: 2007 4. 4. 3. 2 Participation & consultation L’organisation doit adopter, appliquer et tenir à jour une (des) procédure(s) permettant: a) Une participation du personnel à travers: • • • Une implication appropriée dans l’identification des dangers, l’évaluation des risques, et la définition des contrôles; Une implication appropriée dans les enquêtes sur les incidents; L’implication dans le développement et la revue des politiques et objectifs en matière de santé et sécurité au travail (SST); Leur consultation en cas de changements ayant un impact sur leur SST; Leur représentation chaque fois qu’il s’agit de SST. Le personnel sera informé au sujet des arrangements relatifs à leur participation, y inclus l’identité de leur(s) représentant(s) pour les questions de SST. b) Consultation des contractuels lorsqu’il y a des changements qui affectent leur SST. L’organisation s’assurera, le cas échéant, que des parties prenantes externes pertinentes sont consultés au sujet de questions liées à la SST.

Sujets de débats concernant la participation au développement de ISO 45001 Les agents d’exécution ou tout le personnel, y inclus les cadres (stress dû au travail? ) Les contractuels / les fournisseurs Représentants des travailleurs Conseils ou comités de sécurité Concepts ‘génériques’ spécifiques aux PME? Décréter que les discussions sur la sécurité aient lieu durant l’horaire de travail

ISO 9001 Définit les critères minimums pour un SMQ efficace Ne contient pas de clause exigeant la participation D’habitude, l’accent a été mis sur le ‘produit’ et ‘l’assurance qualité’ et non pas sur la façon d’atteindre cette assurance L’approche basée sur le risque stipulée par l’Annexe SL aborde les question de réalisation, d’une manière indirecte, mais on constate qu’il y a une certaine résistance à cette idée, de la part de certains secteurs.

Management de la qualité, Principe 3 (année 2000) Principe 3: Implication du personnel Le personnel à tous les niveaux est l’essence même d’une organisation, et leur implication totale permet à l’organisation de bénéficier de leurs compétences a) Principaux bénéfices: • Avoir un personnel motivé, engagé et impliqué • L’innovation et la créativité rapprochent l’organisation d’avantage de ses objectifs • Chacun sent qu’il est responsable de sa propre performance ou de son rendement • Chacun a envie de participer à l’amélioration continue et d’y contribuer b) L’application du principe de la participation du personnel aura en général certaines conséquences: • Chacun comprend l’importance de son rôle et de sa contribution au sein de l’organisation • Les gens identifient les contraintes qui réduisent leur rendement • Chacun accepte de s’approprier ses problèmes et d’être responsable de leur résolution • Chacun evalue sa performance par rapport à leurs propres buts et objectifs • Chacun rechera activement des opportunités pour améliorer ses compétences, ses connaissances et son expérience • Les gens partagent volontairement leurs connaissances et leurs expériences • Les gens discutent ouvertement leurs problèmes et préoccupations

ISO 9004 Le management pour le succès durable d’une organisation – Une approche management qualité Va au-delà d’ISO 9001 et a trait à des systèmes de management de la qualité efficaces Fournit des lignes directrices pour: • le management du savoir • les personnes dans l’organisation • les fournisseurs et les partenaires • l’innovation • l’apprentissage • l’auto-évaluation

ISO 9004 Le management pour le succès durable d’une organisation – Une approche management qualité 6. 3 Les personnes dans l’organisation 6. 3. 1 Le management des personnes Les personnes constituent une ressource importante d’une organisation, et leur totale implication améliore leur possibilité de créer de la valeur pour les parties concernées. Sous son leadership, la direction générale devrait énoncer et assurer le respect d’une vision et des valeurs communes, ainsi qu’un environnement interne qui permet au membre du personnel d’être pleinement impliqués dans la réalisation des objectifs de l’organisation. Vu que les personnes constituent la ressource la plus importante et la plus critique, il est nécessaire que leur environnement de travail soit propice au développement personnel, à l’apprentissage, au transfert du savoir, et au travail en équipe. Le management des personnes doit être entrepris à travers une approche planifiée, transparente, éthique et socialement responsable. L’organisation doit faire de sorte que son personnel comprend l’importance de ses contributions et de son rôle.

ISO 9004 Le management pour le succès durable d’une organisation – Une approche management qualité 6. 3. 1 Le management des personnes (suite) L’organisation doit établir des processus qui permettent aux gens de se sentir pleinement responsables de: • la traduction des objectifs stratégiques et des processus de l’organisation en objectifs des tâches de la personne; • l’identification des contraintes à leurs performances; • de s’approprier leurs problèmes et de prendre la responsabilité de leur résolution; • d’évaluer leurs performances personnelles par rapport aux objectifs individuels de chaque poste/tâche; • recher activement des opportunités pour développer les compétences et expériences personnelles; • promouvoir le travail d’équipe et encourager les synergies entre les personnes; et • partager avec l’organisation le savoir, l’information et l’expérience.

Le management de la qualité, Principe 3, extrait de 2013 3 e Principe de Management (de la) qualité – Engagement des personnes a) Enoncé du principe Pour l’organisation, il est essentiel que tous les membres du personnel soient compétents, responsables, et engagés à la livraison de la valeur. Un personnel compétent, responsabilisé et et engagé à travers toute l’organisation permet à celle-ci d’améliorer ses aptitudes à créer de la valeur. b) Logique du principe Pour assurer une gestion efficiente et efficace d’une organisation, il est important d’impliquer tout le personnel à tous les niveaux, et de respecter chaque personne individuellement. La reconnaissance, la responsabilisation et le développement des compétences et des connaissances facilitent l’engagement des personnes en faveur de la réalisation des objectifs de l’organisation.

Pour plus d’information: Site web de l’ISO (www. iso. org) Votre organisme national de normalisation (www. innorpi. tn) Le site web de l’ISO/TC 176/SC 2 (www. iso. org/tc 176/sc 2/public ) Le magazine "ISO Focus” Les communiqués de presse de l’ISO

Merci De votre attention Charles Corrie

Modèle de système de management environnemental pour la présente Norme internationale

Les critères cités sont basés sur les 8 concepts fondamentaux de l'Excellence : 1. Apporter de la valeur à ses clients 2. Créer un avenir durable 3. Développer des capacités organisationnelles 4. Favoriser la créativité et l'innovation 5. Diriger avec vision, inspiration et intégrité 6. Manager avec agilité 7. Réussir grâce au talent de ses collaborateurs 8. Atteindre des résultats exceptionnels

ISO 50001: 2011 Systèmes de management de l’énergie Amélioration continue Politique énergétique Planification énergétique Revue de management Audit interne des SME Mise en œuvre et fonctionnement Surveillance, mesure et analyse Vérification Non-conformités, corrections, actions correctives