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Convention Cadre EAURIZON POLICE DES RESEAUX VITROLLES 21 Novembre 2014 Convention Cadre EAURIZON POLICE DES RESEAUX VITROLLES 21 Novembre 2014

CONVENTION CADRE « EAURIZON » = Opération collective de réduction de la pollution toxique CONVENTION CADRE « EAURIZON » = Opération collective de réduction de la pollution toxique sur le territoire de Cabriès, les Pennes Mirabeau et Vitrolles. Phase I en 2011 -2013 Phase II en 2014 -2016

 « EAURIZON » CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE Directive Cadre sur l’Eau (DCE) « Bon état « EAURIZON » CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE Directive Cadre sur l’Eau (DCE) « Bon état des eaux et milieux aquatiques à l’horizon 2015 » 10ème Programme – SAUVONS L’EAU de l’AERMC « Lutte contre pollutions toxiques et substances dangereuses » Démarches collectives territorialisées Convention Cadre EAURIZON

CONVENTION CADRE « EAURIZON » Programme d’actions visant à réduire les émissions des pollutions CONVENTION CADRE « EAURIZON » Programme d’actions visant à réduire les émissions des pollutions toxiques dispersées. 4 AXES DE TRAVAIL : 1) Réduction des pollutions toxiques 2) Connaissances et suivi des pollutions 3) Régularisation administrative des rejets non domestiques 4) Valorisation et communication Poste d’animation sur Vitrolles : 1 technicien à plein temps (+ moyens matériels) pour renforcer sa politique de contrôle et assistance technique auprès des établissements sur la thématique des effluents industriels → technicien "Police des Réseaux" " Police des Réseaux

STATION D’ÉPURATION – 120. 000 EH Les effluents collectés auprès des établissements installés sur STATION D’ÉPURATION – 120. 000 EH Les effluents collectés auprès des établissements installés sur les zones d’activités et industrielles du territoire de la CC sont transportés et traités à la STEP de Vitrolles. La commune a investi dans une nouvelle station d'épuration en 2008 (coût 32 M d'€). Son extension a permis de traiter les effluents du bassin versant des 3 communes et de respecter les normes de rejets dans le milieu naturel (la Cadière > Etangs de Bolmon et de Berre)

EAUX USEES NON DOMESTIQUES (= INDUSTRIELLES) = Eaux issues d’établissement industriel, commercial ou artisanal, EAUX USEES NON DOMESTIQUES (= INDUSTRIELLES) = Eaux issues d’établissement industriel, commercial ou artisanal, sauf eaux ménagères (lessive, cuisine, douche) et eaux vannes (WC). Exemples : EU d'atelier de mécanique et de carrosserie, aires de lavage, des activités de travail des métaux, des activités de l’agro-alimentaire. . . Si substances dangereuses/polluantes dans les eaux usées → risques pour : • le personnel exploitant (dégagements gaz toxiques et/ou explosifs) • les équipements d’assainissement (corrosion, encrassement, dysfonctionnement STEP) • le milieu naturel si rejet au réseau pluvial ou pollution pas traitée par la STEP (hydrocarbures, solvants, métaux lourds, PCB…)

RESPONSABILITÉS DU MAIRE ET DES ÉLUS Les Maires doivent assurer la salubrité publique. Les RESPONSABILITÉS DU MAIRE ET DES ÉLUS Les Maires doivent assurer la salubrité publique. Les EU doivent subir un traitement adapté avant de rejoindre le milieu naturel (avec obligations de résultats). Leurs responsabilités civiles et pénales sont engagées en cas d’inaction. Commune → obligation de collecte et de traitement des eaux usées (CGCT) → suivi de la qualité des eaux rejetées par la station d'épuration Réseaux d'assainissement + Station d‘épuration → propriétés de la commune

D 9 A 7 ZR ZR ZC 40. 000 habitants ZI 1. 000 entreprises D 9 A 7 ZR ZR ZC 40. 000 habitants ZI 1. 000 entreprises STEP

MISSIONS DE LA POLICE DES RESEAUX Objectifs : protéger les ouvrages d’assainissement et le MISSIONS DE LA POLICE DES RESEAUX Objectifs : protéger les ouvrages d’assainissement et le personnel exploitant contre les substances contaminantes et agressives, et préserver le milieu naturel. Le Service Eau et Assainissement de la mairie contrôle les rejets d'eaux des établissements industriels, artisanaux et commerciaux réseaux d'assainissement → technicien "police des réseaux" police des réseaux Principales missions effectuées par le Service Eau & Assainissement : Surveillance des rejets des établissements. Faire respecter les normes de rejets par le biais du Règlement de l’Assainissement Collectif, le Code de la Santé Publique, Code de l’Environnement … o Suivi des pollutions Exemples > PCB (avec PJ), Acide (DREAL), rejets directs vers milieu naturel (SIARC, SPANC, DDTM) o o Gestion des pollutions “accidentelles” + investigations o Communication - Sensibilisation

OUTILS ET ARMES DE LA POLICE DES RÉSEAUX Le règlement communal de l’assainissement collectif OUTILS ET ARMES DE LA POLICE DES RÉSEAUX Le règlement communal de l’assainissement collectif : Volet particulier et détaillée sur les EUND, imposant les prétraitements selon activités, AD + CSD et les mesures coercitives. Le coefficient de pollution tient compte des coûts supplémentaires générés pour le traitement de l'effluent industriel rejeté. Il a pour objectif d'inciter les entreprises à prétraiter leurs effluents avant de les rejeter au réseau. L’assermentation : rédiger un P. V de constatation d'infraction transmis dans certains cas au Procureur de la République + demande d’aide aux autorités compétentes (Police de l’Eau, Nationale, Municipale …) La diplomatie : bien communiquer, savoir écouter, dialoguer, s’adapter, tempérer, négocier… Le partenariat : élus locaux, Police Municipale, acteurs de la CC …

L’ARRÊTÉ D’AUTORISATION DÉVERSEMENT Le Maire n'a pas obligation de collecter les EUND→ Choix de L’ARRÊTÉ D’AUTORISATION DÉVERSEMENT Le Maire n'a pas obligation de collecter les EUND→ Choix de la collectivité de les accepter Imposé par l'Article L. 1331 -10 du Code de la Santé Publique : « Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte doit être préalablement autorisé par le maire » Arrêté d'autorisation (de Déversement) = arrêté municipal Document obligatoire pour chaque établissement qui génère des rejets autres que domestiques : eaux de process, eaux de lavage. . . La collectivité vérifie au préalable la compatibilité des effluents avec les capacités de traitement de la station d'épuration par l'étude de la composition des effluents: quantité et qualité préserver les ouvrages d’assainissement et le milieu naturel. Fixe : ➜ les caractéristiques que doivent présenter les effluents pour être admis ➜ les conditions financières (redevance assainissement) ➜ la durée de validité

CONVENTION SPÉCIALE DE DÉVERSEMENT A l’arrêté d’autorisation est annexée une CSD. document d’échange, tripartite, CONVENTION SPÉCIALE DE DÉVERSEMENT A l’arrêté d’autorisation est annexée une CSD. document d’échange, tripartite, complétant l’arrêté d’autorisation; définit les modalités particulières et détaillées des rejets, selon des clauses: Techniques Prétraitements & surveillance des rejets contrôles et analyses (paramètres) Administratives Financières Redevance assainissement majorée par un coefficient de pollution Juridiques Sanctions croissantes si non-respect de la CSD Pénalités forfaitaires > Amendes > Obturation branchement > Contentieux > Tribunaux

MISSION 1 : RÉGLEMENTATION MISSION 2 : SUIVI DES ENTREPRISES, DIAGNOSTICS, CSD MISSION 3 MISSION 1 : RÉGLEMENTATION MISSION 2 : SUIVI DES ENTREPRISES, DIAGNOSTICS, CSD MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS / INVESTIGATIONS MISSION 4 : COMMUNICATION – PARTENARIAT

MISSION 1 : RÉGLEMENTATION Travail sur le règlement d’assainissement en vue de sa modification MISSION 1 : RÉGLEMENTATION Travail sur le règlement d’assainissement en vue de sa modification >>>> Volet des eaux usées assimilées domestiques et eaux industrielles Coefficient de pollution (pollueur/payeur) La révision du règlement s’effectuera en 2015 (délibération Conseil Municipal) avec le nouveau délégataire assainissement. Veille réglementaire (rejets EU industrielles) Responsabilité environnementale (droit administratif, civil, pénal), pollution des sols, révision arrêté 22/06/2007 (débit de référence), occupant < > exploitant …

MISSION 2 : DIAGNOSTICS, SUIVI ENTREPRISES, CSD ETABLISSEMENTS Diagnostics menés en partenariat avec la MISSION 2 : DIAGNOSTICS, SUIVI ENTREPRISES, CSD ETABLISSEMENTS Diagnostics menés en partenariat avec la CCIMP > sur 1. 000 entreprises : 400 recensées ayant des activités à risques, 280 diagnostics effectués entre 2010 et 2013 50 entreprises prioritaires visitées et/ou relancées. Elles sont suivies et contactées au moins une fois par mois. Les éléments liés aux rejets sont transmis à notre délégataire pour l’élaboration des projets de CSD Relance des 30 entreprises conventionnées : actualiser les Conventions avec le nouveau délégataire, constater et remédier aux difficultés de prélèvements sur les sites, aux réticences … Suite aux diagnostics et relances, effectuer une demande d’aides financières auprès de l’AE. Entre fin 2012 et fin 2014, 30 entreprises ont bénéficiées de subventions (montant travaux 2. 500. 000€ > aides environ 1. 250. 000€) Suivi des travaux de mise en conformité, notamment chez les entreprises bénéficiant d’importantes aides financières (relais AE, conseils techniques…)

MISSION 2 : DIAGNOSTICS, SUIVI ENTREPRISES, CSD MAIRIE DE VITROLLES Instruction des permis de MISSION 2 : DIAGNOSTICS, SUIVI ENTREPRISES, CSD MAIRIE DE VITROLLES Instruction des permis de construire (en partenariat l’urbanisme et la responsable Hydraulique Pluvial) : visites communes, avis et prescriptions relatives aux rejets d’EP et d’EU industrielles en prévision d’une CSD Diagnostics (audits internes) : - Atelier mécanique municipal - 3 bases de nettoyages Rédaction de notes internes (synthèse et préconisations environnementales) transmises au Directeur des Services Techniques.

MISSION 2 : DIAGNOSTICS, SUIVI ENTREPRISES, CSD VITROPOLE Association des propriétaires fonciers du Pôle MISSION 2 : DIAGNOSTICS, SUIVI ENTREPRISES, CSD VITROPOLE Association des propriétaires fonciers du Pôle d‘Activités, qui a pour mission la gestion du patrimoine, l’animation et la communication des entreprises. Visites communes avec responsable sur des parcelles accueillant de nouveaux exploitants, permis d’aménager…

MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Pollution(s) chronique(s) aux PCB (2009 201 x): Enquête MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Pollution(s) chronique(s) aux PCB (2009 201 x): Enquête avec le service Environnement (OPJ) de la gendarmerie de Marseille qui agit sur commission rogatoire (TGI Aix en Provence) Cartographie des réseaux du site et recherches des sources potentielles de pollution Prélèvements et analyses des sédiments dans les canalisations Délimitation précise de la zone contaminée et recherche des pollueurs >>> Dépollution par curage, récupération des boues et traitement in-situ

MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet Acide Pluvial > Conditionnement chimique : Site MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet Acide Pluvial > Conditionnement chimique : Site SEVESO seuil Haut : rejets d'eaux industrielles contenant des produits chimiques directement dans le caniveau d'eaux pluviales. Radier du collecteur rongé par l’acidité, sédiments contaminés en Aval hydraulique. Subvention accordée par l'AERMC et fin des travaux de mise en conformité en octobre 2014.

MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU acide > Agro-alimentaire : Conditionnement d’olives MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU acide > Agro-alimentaire : Conditionnement d’olives : rejets d'EU industrielles brutes dans réseau d'eaux usées. Subvention accordée par l'AERMC, travaux de mises aux normes prévus par la société (propriétaire) sur 2 ans et Convention Spéciale de Déversement ratifiée avec échéancier.

MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU acide > Agro-alimentaire : Résultats d’analyses MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU acide > Agro-alimentaire : Résultats d’analyses de bilans 24 h réalisés en décembre 2013 > Volume d’effluents de 30 à 40 m 3/j : p. H Chlorures DCO SEH 4, 1 à 4, 4 donc acide 16. 000 à 37. 000 mg/L 12. 000 à 20. 000 mg/L 270 à 470 mg/L (norme 6, 5 -8, 5) (sel très important) (norme max 2. 000 mg/L) (norme 50 mg/L)

MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU acide > Agro-alimentaire : Mise en MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU acide > Agro-alimentaire : Mise en place d’un poste de relevage et cuve de stockage (tampon 40 m 3) pour le lissage des effluents en 2014 + débitmètre EM :

MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU direct milieu naturel : Restaurant Rejets MISSION 3 : SUIVI DES POLLUTIONS Rejet EU direct milieu naturel : Restaurant Rejets d'eaux usées directement dans le ruisseau du Baou > plage des Marettes > étang de Berre. Subvention accordée en début d'année 2013, les travaux de mises en conformité ont enfin commencés fin décembre 2013 (changement de gérant)

MISSION 3 : GESTION DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES Accident PL voirie communale : >>> Déversement MISSION 3 : GESTION DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES Accident PL voirie communale : >>> Déversement HC dans réseau EP

MISSION 3 : INVESTIGATIONS Rejets non identifiées ? ? ? Enquêtes de terrain : MISSION 3 : INVESTIGATIONS Rejets non identifiées ? ? ? Enquêtes de terrain : >>> Eaux de lavage de bungalows (détergent, peinture)

MISSION 3 : INVESTIGATIONS Rejets non identifiées ? ? ? Enquêtes de terrain : MISSION 3 : INVESTIGATIONS Rejets non identifiées ? ? ? Enquêtes de terrain : >>> Vidange toilettes chimiques d’un camping-car

MISSION 3 : INVESTIGATIONS Rejets non identifiées ? ? ? Enquêtes de terrain : MISSION 3 : INVESTIGATIONS Rejets non identifiées ? ? ? Enquêtes de terrain : >>> Fuite station filtrage

MISSION 4 : COMMUNICATION Séminaires – Réunions – Forums - participation aux forums des MISSION 4 : COMMUNICATION Séminaires – Réunions – Forums - participation aux forums des entrepreneurs de Vitrolles, journées thématiques Envt&D. D - séminaires d'échanges régionaux sur "La gestion des rejets d’eaux usées non domestiques au réseau d’assainissement" (par le GRAIE - Lyon) - participation aux réunions et groupes de travail du réseau régional gestion des EUND dirigé par l'ARPE - Formations CNFPT

MISSION 4 : COMMUNICATION Communication Création de plaquettes pour les entreprises et professionnels. Une MISSION 4 : COMMUNICATION Communication Création de plaquettes pour les entreprises et professionnels. Une campagne d'affichage et de sensibilisation du grand public à l'échelle de la commune est en préparation avec le service communication.

MISSION 4 : RELATIONEL – PARTENARIAT Bureaux d’études – Laboratoires – Entreprises de Travaux MISSION 4 : RELATIONEL – PARTENARIAT Bureaux d’études – Laboratoires – Entreprises de Travaux Recherches et prises de contacts avec des bureaux d'études locaux, constructeurs, entreprises de travaux, équipementiers, pour mener à bien des études et effectuer des mises en conformité chez les industriels/entreprises : Ø Ø Ø 3 BE spécialisés Prélèvements et Analyses (bilans 24 h, métrologie) 4 BE Environnement spécialisés EU et EP 2 BE ingénierie « Constructeurs » pour prétraitements 4 entreprises de travaux (génie civil, terrassement, réseaux) 3 fournisseurs de matériels et équipements (avec R&D) 5 entreprises pour cartographie et traçage des réseaux humides [Listes non exhaustives ne valant ni caution ni agrément]

MISSION 4 : PARTENARIAT – RELATIONNEL Relationnel / Partenariat Echanges réguliers avec les acteurs MISSION 4 : PARTENARIAT – RELATIONNEL Relationnel / Partenariat Echanges réguliers avec les acteurs impliqués dans la démarche de réduction des pollutions toxiques: - Délégataires SEM puis SAUR : CSD, analyses - La CCIMP : diagnostics, relances, subventions - VITROPOLE : Forum des entrepreneurs, visites communes, articles dans les Newsletters + site internet - Le SIARC : suivis annuels des polluants dans la Cadière - La DREAL : sites SEVESO et les ICPE - La DDTM 13, le syndicat mixte du GIPREB, le SIBOJAI …

PERSPECTIVES D’AVENIR – CONVENTION CADRE “EAURIZON” Actions à mener en 2014 -2016: Poursuite des PERSPECTIVES D’AVENIR – CONVENTION CADRE “EAURIZON” Actions à mener en 2014 -2016: Poursuite des diagnostics auprès des établissements (accompagnement dans leurs démarches de mises aux normes / Réglementation) Ø Relances nécessaires des entreprises déjà consultées !!! Aide au montage des dossiers de subventions attribuées par l’Agence de l’Eau pour les mises aux normes + Assistance Technique Régularisation administrative CSD / arrêté autorisation pour les entreprises prioritaires restantes ou dont le rejet est significatif. Suivi des rejets entreprises et suivi de la qualité des milieux récepteurs Amélioration de la gestion des déchets (mise en place de filière d’élimination collective et information/sensibilisation entreprises) > CPA, Vitropole … Poursuite des actions de communication et sensibilisation

POLICE DES RESEAUX FIN MERCI DE VOTRE ATTENTION POLICE DES RESEAUX FIN MERCI DE VOTRE ATTENTION