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AGENCE SENEGALAISE D’ELECTRIFICATION RURALE "L'Électricité Partout et pour Tous" Cadre institutionnel et financier de l’électrification rurale par l’utilisation de l’énerg solaire Cheikh WADE Responsable Cellule Innovation & Energies Renouvelables « Forum sur l’énergie solaire 2ème édition » CUR de BAMBEYE – 12 juillet 2008
Sommaire • • • ELECTRIFICATION RURALE 1 – Préambule 2 – La nouvelle stratégie 3 - Nouveaux instruments et Approches 5 – Les mécanismes de financement 4 - Place et apport de l’énergie solaire
• PREAMBULE
PREAMBULE • La population du Sénégal : 10 300 000 habitants dont 5 600 000 vivent dans environ 14 000 localités rurales. * Disparité dans la concentrationà l’échellerégionale et villageoised’une part, un nombre très élevé de hameaux d’autre part : - - 4 régions sur 10 (Diourbel, Fatick, Kaolack et Thiès) concentrent 54 % de la population rurale alors qu’elles ne couvrent que 20 % de la superficie totale du pays ; • - les villagesdont le nombre d’habitantsest supérieur ou égal à 1000 représentent 8 % des localitésrurales et elles recueillent 43 % de la population rurale ; • - 50 % des localités rurales ont moins de 500 habitants e n’accueillent que 15 % de la population rurale.
PREAMBULE (suite) * Jusqu’au 31/12/1998, l’électrification rurale confiée à La SENELEC , sur financement de l’Etat. * Pour mémoire, en 1998 La SENELEC avait 27000 clients ruraux sur ses 330 000 abonnés, avec seulement 268 localité rurales électrifiées sur les 14 000 du pays. * Le taux d’électrification ménages ruraux passe de 4. 6 % en 1997 à 5% en 1998 et à 7. 4 % en 2001. * Le taux national passe de 26. 8 en 1997 à 30. 3 en 2001 contr une moyenne mondiale dépassant 60%.
PREAMBULE (suite) - Environ 650 villages électrifiés en 2002 dont 167 che lieux de C. R déjà raccordés sur le réseau et 43 autres dont l’alimentation en cours d’exécution. Le raccordement réseau et l’utilisation groupes au de électrogènes autonomes ont constitué l’approche dominante. En 1998, le parc des systèmes solaires photovoltaïquefamiliaux était évalué entre 2000 et 3000 systèmes, correspondantà moins de 10 % du total des usagers. Plus de 20 milliards de francs CFA injecté par le Gouvernement entre 1993 et 2002,
PREAMBULE (suite) • Mono-technologie (Système Réseau ou GE dominant) + coût élevé en rural • Tarif unique sur l’ensemble du territoire (péréquation) • Coût raccordement usagers prohibitif • Monopole public: ER limitée • Cloisonnement sectoriel • Exclusivement Amont Compteur
PREAMBULE (suite) *La faiblesse de ces indicateurs montrant l’ampleur des défis. *Les approches techniques pas toujours adaptées * Et la raréfaction de ressources Ont amené les pouvoirs publics à s’orienter vers une nouvelle approche de l’électrificationrurale fondée sur un partenariat Secteur Public – Secteur Privé.
Électricité en milieu rural ? Luxe ou Nécessité ? Faveur ou Droit ? L’approche de services électriques en milieu rural
NOUVELLE STRATEGIE D’ELECTRIFICATION RURALE
* La Lettre de Politique Sectorielle de développement du secteur de l'Energie de 1997, * la loi 98 -24. A travers cette nouvelle option l'Etat : * affirme le caractère spécifique et prioritaire de l'électrification rurale, relevant à la fois du secteur marchand et de l'équipement rural ; - * situe l'électrification rurale dans une perspectivede développementéconomiqueet social durable, par une exigencede reproductibilité de viabilitétechniqueet et économique dans le montage des opérations ;
-* Souhaite impliquer les investisseurs privés nationaux et internationaux, les groupements associatifs, les organisations non gouvernementales, les collectivités locales en position d'acteurs moteurs du développement de l'électrification rurale. -* Adopte une approche multi technologiquefaisant une large place aux énergies renouvelables, particulièrement le solaire (Neutralité technologique)
Réforme Institutionnelle & Cadre Législatif v Définition d’un cadre législatif et réglementaire libéralisant le sous-secteur de l’électricité par le vote de la loi 98 -29 du 14 avril 1998 et portant: - Création d’une Agence dédiée à l’électrification rurale, - Création d’une Commission de Régulation du Secteur de l’Électricité, v Adoption d’une lettre de politique spécifique au développement de l’ER en 2004 et Réadaptée en 2007; v Mise en place d’un mécanisme pérenne de financement du développement de l’électrification rurale: le fonds d’électrification rurale (FER) créé par décret N° 2006 -247 du 21 mars 2006; v Instauration de mécanismes d’alimentation du FER, par la loi N° 2006 -18 du 30 juin 2006 portant création de la redevance d’électrification rurale.
Réforme Institutionnelle & Cadre Législatif la loi 98 -24. A travers cette nouvelle option l'Etat : * affirme le caractère spécifique et prioritaire de l'électrification rurale, relevant à la fois secteur du marchand et de l'équipement rural ; * situe l'électrification rurale dans une perspectivede développement économiqueet social durable (SRP), par une exigencede reproductibilité de viabilité et technique et économique dans le montage des opérations ;
Réforme Institutionnelle & Cadre Législatif - * Souhaite impliquer les investisseurs privés nationaux et internationaux, les groupements associatifs, les organisations non gouvernementales, les collectivités locales en position d'acteurs moteurs du développement de l'électrification rurale. - * Adopte une approche multi technologique faisant une large place aux énergies renouvelables, particulièrement le solaire
Réforme Institutionnelle & Cadre Législatif • Promotion du secteur privé en acteur majeur de l’électrification rurale dans le cadre d’un Partenariat Public Privé (PPP) ; • L’adoption du concept de Concession d’Electrification Rurale comme cadre de mise en œuvre de sa politique d’électrification rurale • La neutralité technologique ce qui va favoriser la diversification des technologies.
Nouveaux instruments et approches
Instruments et Approches de l’ASER • 1. Les Concessions d’Electrification Rurale (CER) • 2. Les projets d'électrification dits spontanés ou d'initiative locale (ERILs) • 3. Gestionnaires Délégués Transitoires 4. Mécanismes financiers de l’ASER 5. Projet Énergétique Multisectoriel (PREM)
Les Concessions d’Electrification Rurale (CER) • Un programme prioritaire de l'Etat basé sur la division du pays en 12 concessions d'électrification rurale • Chaque concession regroupe dans l'aire géographique d'un ou de plusieurs départements l'ensemble des villages non encore électrifiés situés en dehors du périmètre de la SENELEC.
Les Concessions d’Electrification Rurale (CER)
Les Concessions d’Electrification Rurale (CER) Caractéristiques de la concession: • Un gisement potentiel d'usagers d'environ 5000 à 10 000 ménages répartis sur un territoire avec un rayon moyen d'environ 100 Km, • montant des investissements nécessaires pour la couverture d'une concession: entre 3, 326 à 10, 337 milliards • Le niveau de subvention requis serait compris entre 20% à 80 % du montant des investissements en pour garantir la viabilité économique, selon que la zone est riche ou pauvre.
• Subvention basée sur le résultat selon le principe de « l’O. B. A. (Output Based Aid)» . • L’Etat fait élaborer le PLE, à titre indicatif, sur lequel devra s’appuyer le candidat opérateur pour élaborer son business-plan et proposer ses tarifs par niveau de services. • La subvention à l’investissement est plafonné à 80% du coût global de l’investissement; • La cote part à l’investissement de l’opérateur est plafonnée à au minimum 20 % du coût total des investissements.
2. Les projets d'électrification dits spontanés ou d'initiative locale (ERILs ) • Au lieu d'attendre d'être touchées par un programme des CER, les populations, dans le cadre de leurs associations (associations de consommateurs, association d'émigrés), les opérateurs locaux (commerçants) peuvent mener des projets d'électrification rurale, avec l’appui de l’ASER. • L’ASER procédera régulièrement (sur une base semestrielle) au lancement d’appels à propositions pour des projets ERILs. Un montant prédéfini sera alloué à chaque appel à proposition.
2. Les projets d'électrification dits spontanés ou d'initiative locale (ERILs ) • Initiative d’acteurs publics ou privés locaux qui souhaitent accélérer l’électrification locale • Envergure géographique limitée - en général dans le périmètre d’une localité, d’un village ou au plus une Communauté Rurale • Pas d’électrification prévue par les programmes de la CER pour un minimum de 3 ans
3 - Gestionnaires Délégués Transitoires • Pour ne pas obérer les gisements de clients projetés par concession • Pour ne pas remettre en question les approches développées pour un nouveau cadre de partenariat dans le secteur de l’électrification rurale Promotion d’une approche d’affermage dans la phase transitoire prélude à l’arrivée des Opérateurs Privés titulaires des Concessions Les Gestionnaires Délégués Transitoires
4. Mécanismes financiers de l’ASER Le Fonds d’Electrification Rurale (FER) Les opérateurs agissant dans le cadre des programmes prioritaires de l'État comme les projets dits spontanés devront bénéficier de l'assistance technique et de l'appui financier de l'ASER à travers ce fonds.
Fonds d’Electrification Rurale (FER) OBJECTIFS: • Financer une gamme appropriée d’opérations et d’opérateurs • Alléger la charge financière des opérateurs en attribuant des subventions d'investissement • Recher un effet de levier des fonds publics en mobilisant des fonds privés • Pérenniser le mécanisme financier
5. Projet Énergétique Multisectoriel (PREM) q Maximiser les effets de la ressource énergétique sur le développement économique et social en milieu rural; q Stimuler la consommation électrique à usage productif et communautaire en milieu rural; q Ancrer l’électrification rurale dans les objectifs de la SRP sur une base acceptable socialement, viable économiquement et rentable financièrement.
5. Projet Énergétique Multisectoriel (PREM) – (suite) Activités Équipement énergétique Transformation des produits agricoles 1 – Transformation des noix de cajou Fours solaires, séchoirs, décortiqueuses, ensacheuses 2 –Transformation des céréales Moulins solaires, tamiseurs, ensacheuse 3 – Transformation de fruits Presses, Pasteurisations, séchoirs, 4 – Production de pâtes d’arachide Broyeurs, presse (huile) Transformation du lait Réfrigération, Pasteurisation, ensacheuses Construction métallique (charrette, outillages agricoles) Poste de soudure, Meule, perceuses, fours etc…
Encadrement et Accompagnement des usagers ruraux Instauration dans les concessions ER de l’ASER des options innovantes de gestion clientèle ci-après: - Des tarifs par niveau de service basés sur la vente de services électriques et non sur le k. Wh pour les clients à consommations modeste avec l’application de tarifs forfaitaires; - Même tarif pour un même niveau de service quelque soit la technologie utilisée; - Différenciation des tarifs d’une concession à l’autre; - Préfinancement par l’opérateur de services connexes tels que les installations intérieures, le remplacement des ampoules à économie d’énergie; - Remboursement étalée des frais d’abonnement par le biais de la facturation périodique (Composante non énergétique) Nota: ces options ont toujours été ignorées par l’opérateur historique qui s’arrêtait exclusivement en amont du compteur
MECANISME DE FINANCEMENT
Mécanismes financiers de l’ASER • Le Fonds d’Electrification Rurale (FER), un instrument majeur Les opérateurs agissant dans le cadre des programmes prioritaires de l'État comme les projets dits spontanés devront bénéficier de l'assistance technique et de l'appui financier de l'ASER à travers ce fonds. • Un système tarifaire en adéquation avec les revenus des populations
Fonds d’Electrification Rurale (FER) • OBJECTIFS: • financer une gamme appropriée d’opérations et d’opérateurs • alléger la charge financière des opérateurs en attribuant des subventions d'investissement • recher un effet de levier des fonds publics en mobilisant des fonds privés • pérenniser le mécanisme financier
Fonds d’Electrification Rurale (Suite) En plus de l'appui financier de l'ASER, l'opérateur donne un apport initial qu'il complète par un prêt auprès d'une banque avec laquelle l'ASER a une ligne de refinancement. L'opérateur peut s'il le désire s'adresser à une banque de son choix pour mener ses opérations d'emprunt sans refinancement de l'ASER. Les porteurs de projets spontanés peuvent bénéficier d'un appui financier de l'ASER limité à 80 % du montant des investissements.
Fonds d’Electrification Rurale (suite) la Subvention l’ASER organisera périodiquement des appels d’offres pour une des 12 concessions avec une enveloppe définie de subvention. Le critère de sélection des projets est donc la moindre subvention par client, sous réserve d’être qualifié pour l’obtention d’une concession
Fonds d’Electrification Rurale (suite) la Subvention • La subvention couvre exclusivement les investissements initiaux mais pas les coûts de fonctionnement. • Les investissements immatériels (engineering, recrutement et formation du personnel, campagne de vente des services etc. ) sont éligibles lorsqu’il s’agit de la première concession du candidat au Sénégal
Fonds d’Electrification Rurale (suite) la Subvention Les investissements d’expansion (nouvelle électrification) pourront également être subventionnés si l’ASER organise des appels d’offres spécifiques. Les investissements de renouvellement ne sont pas éligibles. Ils seront financés soit par autofinancement soit avec un prêt bancaire. La même règle s’appliquera aux investissements de densification.
Financement d’un ERIL • Actionnaires = minimum 20 % de l’investissement total sous forme de capital • Le reste par: – autres apports des actionnaires – de la subvention – du prêt bancaire • Convention de subvention entre l’ASER et le concessionnaire - signé simultanément au contrat de concession
Subvention pour les ERILs • La subvention sera accordée au candidat dont le montant de subvention par client raccordé demandé sera le plus faible au sein de l’enveloppe pour laquelle il s’est présenté
Place et Apport des Energies Renouvelables (Surtout le solaire)
Mise en œuvre du DASER Taux d’électrification 1998 5% 2007 16% 2012 50% (Programme 2008 – 2012)
Mise en œuvre des Concessions d’Electrification Rurales (CER) – Première Concession d’Electrification Rurale (Finalisation du Processus de sélection de l’Opérateur Privé) Financement obtenu de la Banque Mondiale : 29, 9 millions $US + – Don de 5 millions $US du FEM (GEF) pour la promotion des énergies renouvelables par le biais d’une discrimination positive
Mise en œuvre des Projets d’Electrification Rurale d’Initiative Locale (ERILs) Dépouillement en cours de la première vague de propositions de projets ERILs issus du premier appel à propositions lancé en Janvier et juillet 2007. La majorité des projets sont du domaine du solaire PV.
Mise en œuvre de projets du domaine des énergies renouvelables Projet : Electrification par systèmes photovoltaïques familiaux Communauté rurale de Wack Ngouna : 300 systèmes photovoltaïques familiaux 09 localités Montant : 157 Millions (financement Etat du Sénégal) Projet : Eclairage public Programme 1000 lampadaires solaires – 90 localités ciblées des régions prévues (Thiès, St-Louis, Diourbel, Ziguinchor, Kolda et Tambacounda) Montant : 950 Millions (financement Etat du Sénégal : 425 Millions du budget du Ministère et 525 Millions du budget de l’ASER)
Mise en œuvre de projets du domaine des énergies renouvelables (suite) Projet ENERSEN (conjointement par ASER & PERACOD) • Programme de test des procédures de mise en œuvre de projets ERILs dans les régions de Kaolack et de Ziguinchor par la réalisation de deux projets pilotes. Electrification d’une vingtaine de villages par région par Systèmes Photovoltaïques Familiaux et Centrale solaire mixte (PV/Diesel). • Montant prévu : 300 Millions de FCFA Financement : GTZ (Budget PERACOD)
Mise en œuvre de projets du domaine des énergies renouvelables (suite) • Programme ISOFOTON : 13 milliards FCFA Installation de 10 000 SPF Installation de 9 centrales hybrides (solaire/Diesel) : 5000 ménages 1 unité de dessalement d’eau de mer 3 chambres froides 20 moulins solaires • Programme ATERSA : 6 milliards FCFA Pose de 2648 lampadaires d’éclairage public solaire dans le Rural. Installation de 662 Systèmes Communau taires.
Est il possible de promouvoir les énergies renouvelables à travers l’électrification rurale dans le cadre des S. R. P (Développement Durable) à travers : ? 1. Promotion d’activités génératrices de revenus 2. Acquisition d’équipements électroménagers adaptés 3. Réduction des corvées harassantes de la femme rurale 4. Meilleure hygiène des aliments: conservation aux frais 5. Conservation des vaccins et médicaments 6. Réduction de la pression sur les ressources forestières 7. Incitation aux voyages et déplacement en milieu rural (tourisme local intégré) etc.
Inventaire des applications photovoltaïques dans le milieu de l’agriculture : (extraits études PERACOD) TYPE D’APPLICATION PV DIMENSIONNEMENT TYPIQUE DES MODULES EXEMPLES Éclairage et conditionnement 50 -150 Wc, électronique, d’air d’élevage de volailles pour batteries, plusieurs augmenter la production réglettes, ventilateur Egypte, Indonésie, Vietnam, Honduras, Sénégal Irrigation 900 Wc, pompes courant continu ou alternatif et réservoir d’eau Partout en Afrique, Amérique Latine, Etats Unis, etc… Abreuvoirs Même système US, Australie Réfrigération pour conservation Systèmes hybrides produits agricoles (fruits PV/éolienne hybrid ou 300 essentiellement) 700 Wc PV avec réfrigérateur courant continus DC (jusqu’à 300 l)[1] Indonésie (Winrock Intl. ) Cliniques vétérinaires 300 Wc, batterie, réfrigérateur ou congélateur, 2 lampes réglettes Syrie (FAO project) Pompes d’aération pour un bassin de 150 m 2 : Israel, USA
Inventaire des applications photovoltaïques principales dans l’artisanat : (Extraits études PERACOD) Type d’entreprise DIMENSIONNEMENT TYPIQUE DES MODULES Exemple Couturier 50 -100 Wc, machine à Beaucoup de pays coudre de type courant (i. e. projets NREL) continu et lampe Magasin de réparation électronique 50 -100 Wc lampe Bangladesh (projet courant continu et fer à Grameen Shakti ) souder 12 V Inde, Indonésie Bijoutier 60 Wc lampe courant Vietnam (projet continu et fer à souder SELF) 12 V Réparateur de bicyclette 80 Wc lampe et petites Vietnam – Province perceuses de Ha Tinh (projet IFAD) Artisanat manuel (travail 60 -100 Wc pour des Nepal, Vietnam de bois, tissage, lampes et de petits confection de panniers, outils etc…. )
Les kits SPF/ Communautaires xx Wc Lampes 8 à 10 W Régulateur de Charge: RK 7 Batterie 100 et 200 Ah ou plus Téléviseur
Centrale hybride PV / Diesel avec micro réseau
Eclairage public
Station de dessalement d’eau de mer
Moulin solaire PV
Système PV Familial (SPF) et Eclairage public
MERCI POUR VOTRE ATTENTION AU REVOIR Fin